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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91de1
18 décembre 2014
18 décembre 2014
339 566 333 ayant son siège au 16 rue de l'Egalité-15000 AURILLAC Représentée par Me Jean-paul YILDIZ de l'AARPI YS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0794 Représentée par Me Max BARDET
Source officielleAvis
CADA:20165093
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Val-de-Marne à sa demande de communication d'une copie du dossier d'inscription et de la feuille de renseignements, relatifs à son fils X X, scolarisé à l'école maternelle Cités Unies sise 2 avenue Leblanc Barbedienne
Source officielle1ère Chambre
63c79b17da31367c908eb59d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
entre la société les Barbolets et M.
Source officielle8ème chambre
62c67c53ca9bf26379030814
6 juillet 2022
6 juillet 2022
GIFRER BARBEZAT C/ S.A.S.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64422a08d2fa6fd0f80405df
20 avril 2023
20 avril 2023
--------------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°76 Philippe BELLOIR, Magistrat chargé de la Mise en État Assisté d'Anaïs BARBEDETTE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
651d0333fe8d588318c1afce
3 octobre 2023
3 octobre 2023
------------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°149 Philippe BELLOIR, Magistrat chargé de la Mise en État Assisté de Anaïs BARBEDETTE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63b7cdbf6b63637c907b7d09
5 janvier 2023
5 janvier 2023
ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 05 JANVIER 2023 Le cinq janvier deux mille vingt-trois, Monsieur Philippe BELLOIR, Magistrat de la mise en état de la 8ème Ch Prud'homale, assisté de Madame BARBEDETTE
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64422a08d2fa6fd0f80405dd
20 avril 2023
20 avril 2023
--------------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°75 Philippe BELLOIR, Magistrat chargé de la Mise en État Assisté d'Anaïs BARBEDETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd88505
2 mars 2006
2 mars 2006
Il ressort de ce décompte que la dernière mensualité réglée par la SARL KLEIN BARBEROT est celle du mois de Mai 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853c3
29 mars 2001
29 mars 2001
La fabrication de ces produits est réalisée par la Société GIFRER BARBEZAT, et leur distribution par la Société LABORATOIRE AGUETTANT.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aa8
16 avril 2003
16 avril 2003
./ Mme Marie Hélène Z... épouse BARBEDET Mme Bernadette Z... A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...
Source officielle2 e chambre civile
634a4f4aacdcd6adff75a9a6
11 octobre 2022
11 octobre 2022
de la SELARL BARDET LHOMME, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES Michelle BAUDIER Représentée par Me Vincent BARDET de la SELARL BARDET LHOMME, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES Lucienne BAUDIER
Source officielleChambre Commerciale
6162c1cf34defd4c4b3b4640
29 mars 2012
29 mars 2012
Le 5 décembre 2011, la société Richard Barbett International forme un contredit de compétence à l'encontre de cette décision.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01935_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Barteaux, - les conclusions de Mme Roussaux, rapporteure publique, - et les observations de Me De Saint-Pern, avocat du syndicat mixte de l’aérodrome de Troyes-Barberey.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea5
15 novembre 2011
15 novembre 2011
SA PORALU PVC SARL BAUDIN MUSY SA AXA FRANCE IARD SA AXA FRANCE SAS GIROD MORETTI SARL BARBERAT JEAN-YVES APPELANTE : SA MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD représentée par ses dirigeants légaux
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dbe
10 novembre 2017
10 novembre 2017
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Octobre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre, et Mme Christine BARBEROT
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a42
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Monique CHAULET, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Christine BARBEROT, conseillère dans
Source officielleCour d'Appel
Déclare recevable mais mal fondée l'action des consorts Yc/Madame Veuve A
6253c931bd3db21cbdd8785e
23 mars 2005
23 mars 2005
Maître Bertrand BARDET 17 rue Madeleine Renaud 49100 ANGERS représenté par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assisté de Maître BRECHETEAU, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b71
6 novembre 2020
6 novembre 2020
Claude CRETON, président chargé du rapport et Mme Christine BARBEROT, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle2 e chambre civile
67a327e9172a4b53b59c94e4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de la SELARL BARDET LHOMME, avocat au barreau d'AIN G.A.E.C.
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BARBEDETTE, Amandine, Angélique, Claudine
05/06/2026
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BARBEDETTE, Nadège, Colette, Nicole, BOUGOURD
17/05/2026
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BARBEDETTE JARDINS
04/05/2026
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BARBEDETTE SERVICES
04/05/2026
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BARBEDETTE, Leslie
12/04/2026
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