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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
615e0e18c25a97f0381f5222
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Par courrier du 15 mai 2013 adressé à la SCI BARBOSSI, le conseil de la société [Z] [T] prenait acte de la résiliation du protocole aux torts exclusifs de la SCI BARBOSSI.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA02639_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Par la présente requête, la société Peureux Barbitio Polo, venant aux droits de la société Barbitio Polo, relève appel du jugement du 25 avril 2025. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85781
17 octobre 2001
17 octobre 2001
DU 17 Octobre 2001 ------------------------- M.F.B Société D'EXPLOITATION DU HOME FLEURI DE BARBOTAN LES THERMES GERS C/ B. N. P SCP BURLET HUBERT S.C.I.
Source officielle1re Chambre B
61638742947dd77ae6de0287
17 février 2011
17 février 2011
[I] et [J] [R] de leur demande de dommages et intérêts pour procédure abusive formulée à l'encontre de la Sarl cabinet BARSOTTI, des consorts [M] [S] et de la SCI4V, - débouté la Sarl cabinet BARSOTTI
Source officielle2ème Chambre
69614226cdc6046d47c4d1ff
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Les obligations de la société Barbadine Loc 03 à l'égard de la Sofiag étaient garanties par les cautionnements solidaires de M.
Source officielle1re chambre sociale
677f67a18c38f76f783032dd
8 janvier 2025
8 janvier 2025
En effet, celui-ci nous a informés de vos manquements et des risques que vous avez pris en ne réalisant pas la barbotine nécessaire à la procédure d'amorçage de votre camion pompe....
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cae
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Madame Y... alors qu'ils ne comportaient pas l'identité du bénéficiaire ; - que 7 chèques ont été crédités au compte de Madame Y... alors qu'ils mentionnaient comme bénéficiaire "Les Jardins de BARBOTAN
Source officielleChambre sociale 4-1
6883104580821d9a1906fc45
24 juillet 2025
24 juillet 2025
MÉDIAPOSTE, représentant : Me Alexandre BARBOTIN de la SELEURL ISEE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0083 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 et 911 du code de procédure
Source officielle8e Chambre C
616260308672d229b8816318
11 octobre 2012
11 octobre 2012
Le 19 mai 2010, la société BARBOSSI a déclaré sa créance à hauteur de 34'470,69 € admise à titre chirographaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0c7
12 février 2009
12 février 2009
GESTION HOTEL DIJON BARENTIN C/ Rachida X... épouse Y...
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01088_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
La SCI RN 15 Barentin avait pour objet la sous-location d'un local, qu'elle avait pris en crédit-bail.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03688_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SARL Le Hameau de Barboron est rejetée.
Source officielleChambre sociale 4-2
6788a08fa1dbfbd5d79cd52a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
MEDIAPOST [Adresse 2] [Localité 3] / France Représentant : Me Alexandre BARBOTIN de la SELEURL ISEE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0083 INTIMEE **************** Vu l'appel relevé
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88483
1 mars 2006
1 mars 2006
: 04 / 03169 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRET DU 01 MARS 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 06 Mai 2004 APPELANTE : Madame Marie-Louise X... ... 76360 BARENTIN
Source officielleChambre 4-5
65b35a631d7564000872db5e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BARBOSSI EXCOM S.A.S.
Source officielle17e Chambre
61624a83a68110eae5b6907d
26 novembre 2013
26 novembre 2013
La SARL BARBOSSI EXPLOITATION COMMERCIALE demande à la cour de : confirmer le jugement en ce qu'il a débouté M.
Source officielle17e Chambre
61624a83a68110eae5b6907c
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Mme [X] [T] a été embauchée en qualité d'assistante de direction des activités sportives de la société BARBOSSI EXCOM, au statut de cadre.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61624a7ba68110eae5b68fe1
6 juin 2013
6 juin 2013
deux [Adresse 3] représentées par Maître François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 assistées de la SCP FISCHER TANDEAU DE MARSAC SUR & ASSOCIES, en la personne de Maître Laurent BARBOTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c227
24 juin 2008
24 juin 2008
représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de la SCP MONCEAUX BARNOUIN THEVENOT-MONCEAUX, avocats au barreau de NIMES Madame Laurence X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d899
8 février 2011
8 février 2011
C/ SCI JULIA BARBARIN II X... X... Y... X... COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 08 Février 2011 APPELANTS : Monsieur Paul X...
Source officiellePage 1 sur 20
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