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2 921 résultats pour « Barbu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20165888

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Jean-de-Barrou à sa

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GARAGE BARBUSSE

SIREN 519362313Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

02/07/2026

Voir →

Modifications diverses

CLICHY - BARBUSSE GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE

SIREN 713002368Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

02/07/2026

Voir →

Radiations

BARBULESCU, Ciprian-Marius

SIREN 991596644Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

28/06/2026

Voir →

Modifications diverses

NADJI, Sabiha, BARBUTO

SIREN 106275803Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/06/2026

Voir →

Créations

BARBUTI ANGERS

SIREN 105926083Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

23/06/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 9

63c10984bf9fd47c90a13c51

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

activité de coiffure mixte barbier, vente de parfumerie et accessoires de beaute'.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171925

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de L'Haÿ-les-Roses à sa demande de communication de l'arrêté municipal relatif à l'aménagement du rond-point du Petit Robinson sur l'avenue Henri Barbusse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69e31406cdc6046d47a79e91

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[X] [R] recevable en sa demande de revendication de la qualité d'auteur sur l''uvre [Y], interprétée par l'Orchestre national de Barbès, - dit que M.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6274bb232799a9057d5dce61

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

APPELANTE SA FRANFINANCE, demeurant 59 avenue de Chatou - 92853 RUEIL MALMAISON représentée par Me Hervé BARBIER de la SCP YVES BARBIER & HERVÉ BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME

Source officielle
CA

Chambre 1-7

63c10506bf9fd47c90a1355a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

YVES BARBIER & HERVÉ BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [K] [R] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] Assigné à personne le 23/07/2021

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0e9929cdc6046d47657ecb

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[A] [F] né le 12 janvier 2004 à [Localité 1], de nationalité albanaise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Iona Barbu, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0e9926cdc6046d47657e81

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[D] [C] né le 29 août 1986 à [Localité 1], de nationalité chinoise RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Iona Barbu, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd98657967b1a760d2c7d16

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

BARBIER Société SDV GABON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRÊT DU 16 Janvier 2020 APPELANTES : Société TOKIO MARINE KILN

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155967

Appel

4 février 2016

4 février 2016

refus opposé par le directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale du Gard à sa demande de copie des conclusions de l'enquête réalisée au sein de l’école élémentaire Armand Barbès

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA03085_20240522

Admin. Appel

22 mai 2024

22 mai 2024

Barber ".

Source officielle
CA

Chambre 1-7

64a7af063bcaf505db696256

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

LA BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE C/ [O] [W] [K] [L] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hervé BARBIER Décision déférée

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CA

Chambre 1-7

662209629ce14200083896a5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT C/ [D] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey PALERM Me Philippe BARBIER Décision déférée à la Cour : Arrêt de

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CA

1ère Chambre civile

69d8a0a7cdc6046d47bd0768

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

PARTIES EN CAUSE : Monsieur [V] [B] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me François REGNIER, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane BARBIER

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312eed82e6a8e4f13ca60d4

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Hervé BARBIER de la SCP YVES BARBIER & HERVÉ BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA

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CA

Chambre 1-7

6312ef022e6a8e4f13ca61a8

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

LA BANQUE POSTALE FINANCEMENT, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Yves BARBIER de la SCP YVES BARBIER & HERVÉ BARBIER, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Hervé BARBIER, avocat au

Source officielle
CA

Première Présidence

69fd79cccdc6046d4703c50e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[L] [D] a été mis en examen par le juge d'instruction du tribunal judiciaire de Nancy des chefs d'actes de torture et de barbarie aggravés, administration de substances nuisibles aggravées, menaces ou

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6a0fefc5cdc6046d4788f75b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

DODIVERS, Présidente de chambre, le 21 mai 2026, par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSE DU LITIGE La SAS BM5 exploite un fonds de commerce de salon de coiffure pour hommes-barbier dans

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CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e94

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

La société TRANSMASTER a demandé : -de déclarer irrecevable l'action intentée par la société BARBIER pour défaut de qualité et d'intérêt à agir -et à titre subsidiaire de débouter la société BARBIER

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696aa1b6cdc6046d4792c714

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[K] et la société Barbarie de cesser d'emprunter le chemin de Barbarie : Eu égard aux explications précédentes, M.

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