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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9e9
7 février 2008
7 février 2008
La SOPAC précise que la société BARGIBANT atteste ne s'être fournie qu'occasionnellement auprès de la société MONTAGNES qui ne peut donc se plaindre d'un détournement d'un de ses principaux clients.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
6a22634bcdc6046d4739420c
4 juin 2026
4 juin 2026
04626) rendu le 05 Juin 2025 par le tribunal judiciaire de Lille N° RG 25/03878 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WKFV joint au dossier 25/3894 APPELANTE Madame [M] [O] Représentant : Me Louise BARGIBANT
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01747_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
E..., et Me Maestle pour la SAS Energie Saint-Barbant.
Source officielleSociale A salle 2
6901af40748a422ad953cb4a
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[F] [S] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Charlotte BARGIBANT, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-59178/24/002518 du 25/04/2024 accordée par
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01009_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 mai 2024, Mme B, représentée par Me Bargibant, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler les décisions précitées
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89705
20 septembre 2007
20 septembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me LIGER-HEUMANN SCP CHEMINAIS BARGILLAT SAINT SAUVEUR DAMERVAL BLANCHE COPIES le à Mme X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6033d519b8b37e86e0c83918
23 mars 2017
23 mars 2017
barreau de Lille INTIMÉE Mme [Y] [S] exerçant sous l'enseigne 'SL Archi et Co' née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 1] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Louise Bargibant
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6793333232b173f45a7c8e37
23 janvier 2025
23 janvier 2025
avocat au barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉE SARL JPC prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Louise Bargibant
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2fae633183e2ee1798c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
tribunal judiciaire de Lille APPELANT Monsieur [I] [M] né le [Date naissance 3] 1996 à [Localité 8] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Charlotte Bargibant
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
63cb92d19c02507c9078dd62
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Z] [H], domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Charlotte Bargibant, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substituée par Me Laurène
Source officielleSociale B salle 1
6631db2ca91469000847aa4a
19 avril 2024
19 avril 2024
[L] [K] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Charlotte BARGIBANT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.C.P.
Source officielleSociale D salle 1
643e352f83146e04f531eb9a
14 avril 2023
14 avril 2023
ALTIA HOTEL [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Charlotte BARGIBANT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 16 Février 2023 Tenue par Pierre NOUBEL magistrat
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60361199162d037602013209
23 décembre 2015
23 décembre 2015
Demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté et assisté par Me Delphine CHAMBON, membre de l'Association MONTESQUIEU Avocats, avocat au barreau de LILLE, substituée à l'audience par Me Louise BARGIBANT
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92658
21 juillet 2015
21 juillet 2015
.-87330 SAINT BARBANT représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Sylvie BARONNET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu
Source officielleSociale B salle 2
643e35ba83146e04f531ec04
14 avril 2023
14 avril 2023
[U] [P] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Charlotte BARGIBANT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
652e260192ba098318768435
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Monsieur [K] [G] né le 1er février 1978 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 10] Madame [J] [Y] née le 14 juin 1977 à [Localité 13] [Adresse 4] [Localité 10] représentés par Me Louise Bargibant
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
66bc48d4a5822c82a7cbe0a9
5 octobre 2023
5 octobre 2023
INTIMÉS Monsieur [Z] [G] né le 02 novembre 1966 à [Localité 7] (Algérie) Madame [T] [C] épouse [G] née le 02 juin 1969 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 4] représentés par Me Louise Bargibant
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
668cd240bbc9a118c6c63f03
4 juillet 2024
4 juillet 2024
05 mai 2023 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANTE SAS Team Break, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par Me Louise Bargibant
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
635236a28c924eadffcc475b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
demeurant [Adresse 1] représentée par Me Louise Bargibant, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE SAS [S] Imprimeur Cartonnier, agissant poursuites et diligences de son Président
Source officielleSociale D salle 2
67592ddd4f06387a26ce7626
18 octobre 2024
18 octobre 2024
FLANDRES DESAMIANTAGE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Charlotte BARGIBANT, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 12 Septembre 2024 Tenue par Laure BERNARD
Source officiellePage 1 sur 2