Ils ont fait enlever la barrière metallique le 16 novembre 2019, selon constat.

BARISTA DE BOURBON C/ S.C.I. FLEUR DE LOTUS S.A.R.L.

1] à installer un dispositif propre à permettre l'ouverture à distance des barrières donnant accès aux parkings et à l'entrée de l'immeuble et ce, sous astreinte de 100 € par jour dans un délai de 15

728 euros TTC, la société Axima Concept à lui verser une provision d'un montant de 46 786,29 euros TTC, la société CCS Gozzi à lui verser une provision d'un montant de 52 992 euros TTC, la société Barrisol

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Barizey à sa demande de copie

[C] [H] le 19 mars 2024, et celles de la SASU SUEZ RV NORD EST, venant aux droits de la SASU BARISIEN déposées sur le RPVA le 18 juin 2024.

BARISTA DE BOURBON [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.C.I. FLEUR DE LOTUS S.A.R.L.

Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON INTIME : [P] [Z] né le 27 Septembre 1972 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Stéphanie BARADEL

EXPLOITATIONS FORESTIERES BARILLET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stephen GUATTERI Me Jérome DE MONTBEL Décision déférée à la Cour :

728 euros TTC, la société Axima Concept à lui verser une provision d'un montant de 46 786,29 euros TTC, la société CCS Gozzi à lui verser une provision d'un montant de 52 992 euros TTC, la société Barrisol

[Z] [W], représentant : Me Stéphanie BARADEL de la SELARL STEPHANIE BARADEL AVOCAT, avocat au barreau de LYON, toque : 2548 C/ Société RHODIA OPERATIONS, représentant : Me Christophe BIDAL de la SCP

[G] [J] [Adresse 3] [Localité 1] Ayant pour conseil Me Jean-louis BORIE de la SCP BORIE & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Stéphanie BARADEL de la

est une société du groupe Barillet spécialisée dans le commerce du bois et de ses dérivés.

De plus, après avoir, à diverses reprises, changer le barillet de la porte d'accès à l'arrière de la maison et condamné différentes portes intérieures puis avoir rétabli les accès, M.

baliseur autorisait le capitaine à demander à M.

728 euros TTC, la société Axima Concept à lui verser une provision d'un montant de 46 786,29 euros TTC, la société CCS Gozzi à lui verser une provision d'un montant de 52 992 euros TTC, la société Barrisol

; si la construction de murets ou la pose de balisettes sur les voies à double sens était prévue au contrat, ces travaux de balisettes ont été finalisés avec ceux de la restructuration du parking du personnel

Le coût du changement de barillets M. [O] demande paiement du coût du changement de barillets en soutenant que M.