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273 résultats pour « Barja »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

69f44121cdc6046d472e5f2f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

de toutes ses demandes, - condamner la société Bara, au paiement de la somme de 3 000 euros en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile'; - condamner la société Bara

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd90f9f939949a9721ec496

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

Les SCI La Baja et Santibe, propriétaires de locaux exploités par les sociétés demanderesses, sont intervenues volontairement à l'instance.

Source officielle
CA

3ème chambre A

65b362e81d7564000872df1e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

BARJO XTREM C/ [Z] [Z] S.A.S. GLADIATHOR S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696aa1b6cdc6046d4792c714

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[K] et la société Barbarie de cesser d'emprunter le chemin de Barbarie : Eu égard aux explications précédentes, M.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

660e43200740db0008fa9691

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Btp de sa demande d'être relevée et garantie par la SCI [7], -débouté la Sarl Barba Btp de sa demande de règlement de la retenue de garantie à hauteur de 66.054,92 euros, -condamné la Sarl Barba Btp

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63b7cc7d6b63637c907b788f

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

BARMAX HOLDING C/ [X] [P] [N] [J] EPOUSE [P] [L] [P] [Z] [P] [V] [P] S.C.P.

Source officielle
CA

11e Chambre A

603417aa5a4f2c0754c78273

Appel

7 février 2017

7 février 2017

La S.A.R.L Electro Barla a interjeté appel de ce jugement le 10 février 2016.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63b7cc7e6b63637c907b7891

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

BARMAX HOLDING C/ [Y] [N] [X] [S] EPOUSE [N] [K] [N] [M] [N] [O] [N] S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64f816670a9accd9695a42df

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

le préjudice moral subi par la société groupe Barba s'élevant à la somme totale de 5 000 euros n'a pu valablement être démontré, - Dit et jugé que la société groupe Barba n'a pu apporter les preuves

Source officielle
CA

3ème chambre A

65b362ec1d7564000872df20

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

En tant qu'associé de la société Barjo Xtrem, M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA02502_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ainsi, le secteur de la Barbarie n’est pas situé dans une agglomération.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02099_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Mine pour Mme A et de Me Widemann pour la commune de Barbas. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f82

Appel

14 février 2006

14 février 2006

DOMAINE DE BARJAC C/ Société APOLI SP Z.O.O. COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2006 APPELANTE : S.C.E.A.

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

616e57b2daefda810a571cf6

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

DEMANDERESSE Société BARJANE et ses filiales : la Sarl unipersonnelle BARYFLOR et/ou la Sarl LOUISALONE et/ou la SARL BARJANE et/ou la SARL FOLOGIA et/ou la Sarl PROMOLARC et/ou la Sarl LODRAC

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00237_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La société Barca investissements a demandé au tribunal administratif de Versailles, d'une part, d'annuler les mises en demeure de payer émises par la direction départementale des territoires de l'Essonne

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CA

Avis

CADA:20172076

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Monsieur X, pour le collectif des usagers de l'eau et contribuables de Barnas, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 avril 2017 à la

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

615e0db9c25a97f0381f4f28

Appel

25 février 2015

25 février 2015

BARJAC PRODUCTION a conclu au principal à la confirmation du jugement déféré, sauf en ce qu'il l'a déboutée de sa demande indemnitaire pour procédure abusive.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00394_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

Il suit de là que la fin de non-recevoir soulevée, dans le dernier état de ses écritures, par la SARL Saloon Barla, doit être écartée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944c7

Appel

28 février 2019

28 février 2019

EXPOSE DU LITIGE : Après avoir été mis à disposition de la société De Barba dans le cadre de missions d'intérim, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69677914cdc6046d47402d85

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

BARBA TP Représentée par son représentant légal.

Source officielle