] [M] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 902 et 911-1 du code de procédure civile) (n° 74 , 1 page) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Raquel BARATA

LOGIAL-COOP ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° 73 , 1 page) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Raquel BARATA

D'IRRECEVABILITÉ DE LA DÉCLARATION D'APPEL (Article 899, 901 et 930-1 du code de procédure civile) (n°71 , 1 page) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Raquel BARATA

L'expert a été désigné par ordonnance de référé du 30 novembre 2018 au contradictoire du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier SAINT BARNABE FAUBOURG, de la SAS ST BARNABE FAUBOURG et de

Déclare les époux [Q] entièrement responsables des désordres subis par la société Saint Barnabé Auto Bilan.

Madame [T] exerçait ses fonctions de 8h30 à 12 heures au sein de la SELARL [O] SAINTE MARTHE et de 14h30 à 18h30 au sein de la SELARL [O] SAINT BARNABE.

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Tournus à sa demande de communication : 1) du dossier intitulé « En Baraban

Les Jardins de Saint Barnabé Condamne la MAF à payer au syndicat des copropriétaires des Jardins de Saint Barnabé représenté par son syndic en exercice la somme de 5.000 euros au titre de l'article 700

D'APPEL (Article 899, 901 et Conformément à l'article 930-1 du Code de procédure civile ) (n°70 , 1 page) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Raquel BARATA

D'IRRECEVABILITÉ DE LA DÉCLARATION D'APPEL (Article 899, 901 et 930-1 du Code de procédure civile ) (n° 69 , 1 page) Nous, Roselyne GAUTIER, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Raquel BARATA

jugement rendu le 7 février 2002 par le Tribunal de Grande Instance de MONTPELLIER, qui a: 1) condamné le syndicat des copropriétaires représenté par son syndic la SARL FOCH IMMOBILIER, L'AFUL SAINT BARNABÉ

CE Considérant qu'aux termes d'un acte sous seing privé en date du 24 juin 2008, Monsieur [A] [X] [F], la société FIMO et Monsieur [G] [S] ont constitué une SARL dénommée ' Les Jardins de Saint-Barnabé

DE [Localité 9]-PYRENEES prise en la personne de sa Directrice par intérim Madame [X] [C], dûment habilitée en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Alexandrine BARNABA

: 191 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n°79 , 2 pages) Nous, Agnès BODARD-HERMANT, conseillère de la mise en état , Assistée de Raquel BARATA

Il s'agit d'une falsification incontestable de ces deux notes de frais ' Château Barnanau' et ' [H] [O]'.

PASCAL RAULT ET ELISE CLERC-BARNABE aujourd'hui dénommée SAS Elise CLERC-BARNABE, [B] [L] et Maxime BONNEVIE Sise [Adresse 4] Représentée par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI

SA BARBARA BUI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANT : M.

Analysant cette proposition comme une rétrogradation, Barbara X... la refusait.