submergée du barrage n'excédait pas 4 cm et 5 cm, respectivement.

En 2000, la société SIRA BADRAL PRODUCTIONS (ci-après SIRA BADRAL) a confié à la société AUDITEC la mission d'assurer le suivi de sa comptabilité.

Sur les autres demandes La société Editions Xavier Barral sera condamnée au paiement des dépens.

B... pour avocat Maître Brigitte BARANES du barreau de Toulouse En présence de Madame C..., substitut du procureur général M.

Le certificat médical de situation du 22 mai 2026 du Dr [W] [L] suggère le maintien de la mesure d'hospitalisation complète en raison de 'l'ambivalence et de l'opposition du patient' et de la 'banalisation

X... dépourvu de cause réelle et sérieuse, Condamne la société BARRAL, prise en la personne de son représentant légal, à payer à M.

SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE [B] BARALE & ASSOCIES -------------------------- N° RG 24/05006 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-OAIU -------------------------- DU 28 OCTOBRE 2025 -----------------------

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Barraux à sa demande de communication

: Ordonnance du 05 JUIN 2020 du Juge de la mise en état de [Localité 8] N° RG 17/04185 APPELANTS : Monsieur [D] [T] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me BARRAL

suite du refus opposé par la directrice du Parc national des Cévennes à sa demande de communication par courriel, des documents suivants : 1) le diagnostic hydrologique et géotechnique approfondi du barrage

Le 19 juillet 2012, la société BAREL FRANCE a interjeté appel de ce jugement.

en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Bernard BORIES de la SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT CAMBON AQUILA BARRAL

La société Bonnet-Bafal conclut à la confirmation de l'ordonnance.

La S.A.R.L Electro Barla a interjeté appel de ce jugement le 10 février 2016.

BARADERIE LOUSTALLOT et l'offre faite par ce copropriétaire. 2. Dans ces circonstances, la S.A.R.L.

Par un courrier du 9 janvier 2019, ce dernier a contesté être l'un des propriétaires du barrage de la Chaîne.

des ouvrages hydrauliques, visent " le propriétaire ou l'exploitant " du barrage ou de la digue.

En ce qui concerne le classement du barrage : 4.