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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
6162c83ab820aa60963d8542
14 septembre 2012
14 septembre 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/08362 [X] C/ SAS BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 14 Novembre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162c83ab820aa60963d8541
14 septembre 2012
14 septembre 2012
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 12/00284 [E] C/ SA BARRIOL ET DALLIERE INDUSTRIE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTBRISON du 12
Source officielle1ère chambre civile A
60328c413efbd8bfbc4a9c06
11 janvier 2018
11 janvier 2018
dont l'aspect particulier est aléatoire ; - la 'combinaison générale suggérant un ciel de nuages' retenue par les premiers juges comme caractéristique est également celle du verre bariolé BAR 020 ;
Source officielle12e chambre
5fdb48557a85a12639132640
26 mars 2019
26 mars 2019
retards que la société Eurometal Ceilings a générés ; -Débouté la société Barcol Air de ses autres demandes reconventionnelles ; -Condamné, après compensation, la société Barcol Air à payer à la société
Source officielleDélég.Premier Président
67ef71618d5c08d4a262e5c6
3 avril 2025
3 avril 2025
DEMANDEURS Monsieur [K] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Charlotte BARRIOL, avocat au barreau de TOULON, Me Pascal KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a5f
19 octobre 2006
19 octobre 2006
La SCI BABIOLE fait notamment valoir :- qu'il n'y a pas lieu de s'arrêter au soit disant passif d'un montant de 37.960 euros, alors qu'il semblerait qu'il s'agit en fait d'une créance, au demeurant exagérée
Source officielle1ère chambre civile A
62c7ca87cb8dca058e3e7c6b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
bail pour trouble de jouissance, de sorte que la demande présentée à ce titre par la société Barios est recevable, comme l'a justement décidé le premier juge.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
63be638713ef607c90ab6531
10 janvier 2023
10 janvier 2023
SIGNÉ par la présidente Anne Barruol et par M.C. Ollierou, greffière présente lors de la mise à disposition à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f52
22 juillet 2021
22 juillet 2021
HT offert par la société Albert Besombes Moc Baril.
Source officielleChbre des Aff. Familiales
633fc309e633183e2ee179ed
6 octobre 2022
6 octobre 2022
à LATIANO (ITALI) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] Mme [Z] [O] née le 31 Juillet 1954 à LATIANO (ITALI) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Nous, Anne BARRUOL
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05616_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Barjols a demandé au tribunal administratif de Toulon : 1°) de condamner solidairement M. A...
Source officielleChbre des Aff. Familiales
6684ead9a0de54ff609f7d90
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SIGNÉ par la présidente Anne Barruol et par la greffière Abla Amari, à laquelle la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire. La greffière La Présidente A. AMARI A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
617a79f91dc83cb0db6c035e
2 février 2010
2 février 2010
par baril de 2,6 USD, en sachant par ailleurs que 72 % des réserves 2P sont prouvées.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02007_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Sapira représentant les consorts B et de Me Boumaza représentant la commune de Barjols. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Commerciale
64bb73430d42fcd969e7ced5
21 juillet 2023
21 juillet 2023
dans les termes suivants : 'La SAS Albert Besombes Moc Baril offre d'acquérir la récolte 2020 déjà vendangée dépendant de la liquidation judiciaire de l'EARL [K] moyennant le prix de 6 600 euros TTC
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fd968d650e39d548d4b7feb
6 février 2020
6 février 2020
[I] [B] de sa demande subsidiaire en résiliation de bail, autorisé M. [T] [B] et Mme [Y] à associer et/ou céder leur bail à leur fils, M.
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbfadd49e0104f58f0015
3 avril 2023
3 avril 2023
BAGNOL SCHINETTI C/ S.A.R.L. LODHI INTERPRISE S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03034_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Bagnols a prononcé son reclassement dans le grade d’adjoint administratif territorial de 2è classe au 1er janvier 2017 ; l’arrêté n° P 2021-016 du 8 juillet 2021 par lequel le maire de Bagnols a prononcé
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02687_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
La commune de Bandol a engagé un programme de réhabilitation du quai Charles de Gaulle au cours de l'année 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfd1
5 avril 2011
5 avril 2011
représentée par ses dirigeants légaux Château de Bagnols 69620 BAGNOLS représentée par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me PINTI, avocat au barreau de LYON SARL SAONE BTP
Source officiellePage 1 sur 97