De plus, après avoir, à diverses reprises, changer le barillet de la porte d'accès à l'arrière de la maison et condamné différentes portes intérieures puis avoir rétabli les accès, M.

Le coût du changement de barillets M. [O] demande paiement du coût du changement de barillets en soutenant que M.

Sur la demande de remise en état de sa boîte aux lettres, il soutient que celle-ci a été utilisée par des locataires de Mme [K] et remplacé le barillet.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 20 septembre 2020 et le 16 février 2021, la société CPH Paris Champs Élysées, représentée par Mes Verdeil et Barouillet, avocats

X... une mise à pied 'disciplinaire' visant des faits du '07/03/2013 - Barillet vapeur Charchigné', du '04/03/2013- Mahé Savidan Pleubian' et le fait de s'absenter trois semaines du 11 mars au 2 avril

Le tribunal a retenu que les constatations du rapport du cabinet G... démontraient que les véhicules n'avaient subi aucune effraction sur le barillet des portes ou sur l'antivol de direction et que le

Il expose en outre qu'il a été dans l'obligation, pour des raisons de sécurité de changer l'ensemble des barillets des portes d'entrée des portes de logement.

de porte Attendu que, s'il est constant que Jean- Marc Y... n'a pas posé les barillets de porte, il a offert d'y remédier lors de l'expertise ; que les maîtres de l'ouvrage ont annulé sans motif le

[W] [A] a informé Mme [K] [Y] de ce qu'il avait acheté la part de sa s'ur dans la propriété et qu'il avait fait changer les barillets de toutes les portes, revendiquant la jouissance privative de la totalité

[E] prétendant obtenir sans raison la pose d'un nouveau barillet) ; soit une somme de 2170 € HT ou 2387 € TTC.

Le rapport d'expertise de Monsieur A... révèle les dommages suivants : « effraction accés : barillet porte avant gauche déformé effraction mise en route : barillet antivol direction déformé par perçage

Sur le remboursement du remplacement du barillet et des clefs non restituées M.

cylindres de deux portes de service (chambre et buanderie), soit un total de 230,40 euros HT et 276,48 euros TTC (TVA à 20% selon la facture), étant relevé que selon l'état des lieux de sortie ces barillets

compter du 20 janvier 2023, elle a été informée par sa voisine que des tiers s'étaient introduits dans son domicile et s'y maintenaient ; qu'à son retour le 15 février 2023, elle a constaté que le barillet

Cette société précisait : 'une dame est sortie de la fenêtre et nous a informés que les barillets ont été remplacés, et qu'elle était chez elle.

Août ; la somme de 600 € ne peut être portée au débit du compte locataire et ce alors qu'aucune procédure n'a été exercée pour liquider l'astreinte de 100 € par jour de retard, -le changement de barillet

de la présente décision, en procédant notamment au déplacement du camion obstruant l'entrée de la parcelle, en enlevant la chaîne et le cadenas condamnant l'accès par le portillon, en replaçant le barillet

L'expert d'assurance mentionne notamment : aucune trace d'effraction ou de pesée... il est impossible de vérifier le barillet de la porte AVG, celui-ci étant maintenu par la poignée de porte en plastique