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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7b
11 mars 2021
11 mars 2021
La société Entreprise Bagot a été placée en redressement judiciaire par jugement du 5 juin 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e7e
11 mars 2021
11 mars 2021
La société Entreprise Bagot a été placée en redressement judiciaire par jugement du 5 juin 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e80
11 mars 2021
11 mars 2021
La société Entreprise Bagot a été placée en redressement judiciaire par jugement du 5 juin 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bf2
12 novembre 2020
12 novembre 2020
La société Entreprise Bagot a été placée en redressement judiciaire par jugement du 5 juin 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c0f
12 novembre 2020
12 novembre 2020
La société Entreprise Bagot a été placée en redressement judiciaire par jugement du 5 juin 2018.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00338_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 3 février 2021, 9 septembre et 30 septembre 2021, la commune de Balot, représentée par Me Gourinat, demande à la cour : 1°
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL22261_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Batiot ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d124
30 avril 2009
30 avril 2009
RG : 08 / 01331 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Au fond du 28 novembre 2007 ch n° 1 RG n° 2006 / 9743 SARL BALLOT FLURIN C / X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61632f4914ec5f96a7da08bf
16 novembre 2011
16 novembre 2011
De son côté, la société BAGOT se prévaut de 65 jours calendaires d'intempéries.
Source officielleCour d'Appel
Avril 2001 M. le Procureur de la République, le 06 Avril 2001c/Madame Y
6253c8a2bd3db21cbdd85d3b
21 février 2002
21 février 2002
Et leur principal fournisseur était Jacques BATTUT.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61628538c10e2193c578097c
26 septembre 2013
26 septembre 2013
saisies, - condamné la SCI IGLOO à payer à la SAS BATOR la somme de 2 000 euros à titre de dommages et intérêts pour négligence blâmable, - condamné la SCI IGLOO à payer à la SAS BATOR la somme
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01311_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le désistement de la requête de la société Battos est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle4e chambre
6316e77e6464464f130f5ecc
5 septembre 2022
5 septembre 2022
FAITS ET PROCÉDURE La société le Parchamp-Escudier a entrepris des travaux de modification d'un immeuble à [Localité 5] ; elle a contracté le 5 juin 2015 avec la société Bagot
Source officielleChambre 1 A
67134bdf208351cec658651b
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Me [Y] [L], la SELARL ARIEL PASCUAL, CATHERINE BOURNAZEAU-MALAVIALLE, ANNE-CHRISTELLE BATTUT-ESCARPIT ET THOMAS MILHES, NOTAIRES ASSOCIES, la SA MMA IARD et la MMA IARD MUTUELLES se sont constitués intimés
Source officielleChambre 3-3
67820c6a0f5e5278a79738b0
10 janvier 2025
10 janvier 2025
SONOVA AUDIOLOGICAL CARE FRANCE, prise en la personne de son président en exercice Représentant : Me Annick BASSOT-BOYER de la SELAS YVES BOYER/ ANNICK BASSOT BOYER MAX VAGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92167
9 mars 2015
9 mars 2015
Eddy C... à qui vous avez fourni un bâton en bois pour frapper ensemble l'individu.
Source officielleChambre civile
6629f360dc6faf00095887db
23 avril 2024
23 avril 2024
[K] [M], en état d'ébriété, l'avait agressé avec son bâton. M.
Source officielle3e chambre civile
68f1d5bc0b565ec7590f7c09
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BATIT SUD Société à responsabilité limitée immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° B 540 006 103, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6545ee564ac6088318da123c
3 novembre 2023
3 novembre 2023
10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 02 Novembre 2023 à 11 heures 05 par Me Irène BATON
Source officielleAvis
CADA:20090339
29 janvier 2009
29 janvier 2009
Porte, des Raynauds, de La Naute,de chez Bost, de chez Bouchard, de Crépaillat, des Pouderons, des Arnauds, des Bétules, de chez Jobert, de Champvieille, des Crouzons, de chez Mondoux, des Poiriers, de Barrot
Source officiellePage 1 sur 30
BATOTEAM
17/04/2026
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BRUNI, Floriane, Batot
27/02/2026
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Batot, Alexandre, Gislain, Bernard, Albert
25/02/2026
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SEBASTIEN BATOT
24/02/2026
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EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE BATOT
10/02/2026
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