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1 594 résultats pour « Baudoin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda2e516fe00373b02d0690

Appel

16 septembre 2019

16 septembre 2019

[V] dans les sociétés du groupe Baudinter et d'une connaissance détaillée de l'ensemble des sociétés du groupe Baudinter depuis 2005 ; que les déclarations des filiales font apparaître chaque année leur

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

BAUDOIN, Marine Ingrid, BAUDOIN (EI)

SIREN 910579390Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

12/07/2026

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Radiations

ROBERDEAU, Jeannine Suzanne, BAUDOIN

SIREN 651614620Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

NUNEZ, JEAN-PHILIPPE, MARCEL, JOSEPH, BAUDOIN, Nicolas

SIREN 107084436Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

Acte sous seing privé en date du 15/06/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE de Toulon le 22/06/2026, Dossier 2026 00030171. Référence : 8304P042026 A 02196. Adresse de l'ancien propriétaire : 150 Route de Bandol 83110 SANARY-SUR-MER. Adresse du nouveau propriétaire : 464 Avenue du Prado 83110 SANARY-SUR-MER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

05/07/2026

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Dépôts des comptes

BAUDOIN RACING

SIREN 910387794Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BAUDOIN-THILLIEN

SIREN 328814322Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

30/06/2026

Voir →

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02158_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

En revanche, il y a lieu de mettre à la charge de la commune d'Antibes et de la SCI Baudoin respectivement une somme de 1 000 euros en application de ces dispositions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd86478

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Vu l'appel régulièrement interjeté par Baudoin X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd5c

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Baudoin X... a régulièrement interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a784768121050008662ece

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le 16 décembre 2022, la société DUPAS BAUDOUIN a attrait M.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6a1680b2cdc6046d47112622

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Céline Payen, conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne Burel MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée à Monsieur le procureur général, représenté lors des débats par Madame Baudoin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67ef6afb66129746fdd69cdd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Or, le licenciement pour motif économique mis en place dans le cadre de sa réorganisation par la société BAUDOIN ne concernait que 6 salariés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67ef6afb66129746fdd69ce1

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Or, le licenciement pour motif économique mis en place dans le cadre de sa réorganisation par la société BAUDOIN ne concernait que 6 salariés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67ef6afb66129746fdd69ce3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Or, le licenciement pour motif économique mis en place dans le cadre de sa réorganisation par la société BAUDOIN ne concernait que 6 salariés.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

615e0d76c25a97f0381f4d75

Appel

12 février 2015

12 février 2015

barreau de PARIS, toque : E1155 Ayant pour avocat plaidant : Me Ghislain DECHEZLEPRETRE, de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE , avocat au barreau de PARIS, toque': E1155 Fondation FONDATION ROI BAUDOUIN

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6a1680b5cdc6046d47112673

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Céline Payen, conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne Burel MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée à Monsieur le procureur général, représenté lors des débats par Madame Baudoin

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA01814_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

B se prévaut de l'usage constant du nom de " Milcent-Baudoin " sur trois générations.

Source officielle
CA

8ème chambre

6866137427f49a37ec714df2

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 17 Mars 2025, enregistrée sous le n° 24/02196 ASSOCIATION [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Clara BAUDOIN, avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre

6809c74b5f55848ebdc1a01f

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Baudoin-Malric à lui payer la somme de 42 216,88 euros en réparation de son préjudice.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7981cdc6046d4703bf57

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

CONSEIL [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Guillaume BARDON de la SELARL CM&B COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET- ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉE : S.A.S

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6348ff0263d497adffda3e10

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Par dernières conclusions transmises le 9 novembre 2021, auxquelles il est renvoyé pour plus ample exposé des prétentions et moyens, la SCP de notaires Baudoin et [E] sollicite de la cour qu'elle : -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cc9

Appel

18 juillet 2017

18 juillet 2017

La Société BAUDON ROUVREAU RECYCLAGE a interjeté appel de ce jugement par déclaration au greffe de la cour en date du 16 mai 2017.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69fad30fcdc6046d47bfef85

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[H] de l'ensemble de ses demandes formulées à l'encontre de Me [C] et de la société Axiojuris-Lexiens, anciennement dénommée Lexiens- SCP Grafmeyer Baudrier [C] Joussemet, -condamner M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67b425a3957d109ca3764384

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[D] [Y] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Mme [X] [S] EPOUSE [Y] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94572

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

BAUDIN CHÂTEAUNEUF a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 27 mars 2018.

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