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727 résultats pour « Beaudry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

5fd92706f5848f05e0f8a327

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

MAI 2020 N° 2020/107 Rôle N° RG 18/04176 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCCLM SAS DEPIL TECH C/ SELARL BG ET ASSOCIES [L] [G] SCP [Personne physico-morale 1][U] Société BEAUTY

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f20

Appel

22 février 2016

22 février 2016

représentée par Me Francine BEAUDRY-PAGES de la SCP DIGNAC-BEAUDRY PAGES-PAGES, avocat au barreau de CORREZE Sandrine X...

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

66ff8598a4ff9ec259c09585

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par jugement du 8 février 2023, le tribunal de commerce de Caen a : - débouté la société Beaudre Baudot de toutes ses demandes, - ordonné l'exécution provisoire, - condamné la société Beaudre Baudot

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CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93208

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

A demande en divorce pour faute Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 02 MAI 2016 --- = = = oOo = = =--- Le DEUX MAI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe14

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

RJ-iB mesures enfants naturels Grosse délivrée à maître ROSAS et à maître BEAUDRY, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 12 NOVEMBRE

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CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91537

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

RJ/ MCM DEMANDE D'ENTRETIEN FORMEE PAR ENFANTS MAJEURS Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRET DU 12 MAI 2014 Le DOUZE MAI DEUX MILLE QUATORZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd7e

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

.-19000 TULLE représentée par la SCP GOUT MARTINE-ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocats au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substituée par Me BEAUDRY-PAGES, avocat.

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CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd9032e

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

CMS/ MCM PENSION ALIMENTAIRE Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES, avocat Le QUATRE MARS DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public

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CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90da4

Appel

9 décembre 2013

9 décembre 2013

A demande en divorce pour faute Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES, avocat Le NEUF DECEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition

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CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd923a5

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

représenté par Me Francine BEAUDRY-PAGES de la SCP DIGNAC-BEAUDRY PAGES-PAGES, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 13 FEVRIER 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE

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CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b23

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

RJ/ MCM RESIDENCE ENFANT Grosse délivrée à Me BEAUDRY-PAGES et Me MAISONNEUVE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 07 OCTOBRE 2013 --- = = = oOo = =

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX03768_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

du 29 janvier 2019, ainsi que la décision du maire de Beaupuy du 5 juin 2019 de rejet de son recours gracieux ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Beaupuy la somme de 1 500 euros en application

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CA

TROISIEME CHAMBRE

65b360831d7564000872ddf3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par un jugement du 6 janvier 2022, le tribunal judiciaire de Lille a rejeté toutes les demandes de la Sarl Dupont Beaudeux condamné la Sarl Dupont Beaudeux à payer à la Selarl Mercier CPJ la somme

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CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e6

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

A demande de modification des mesures provisoires-divorce Grosse délivrée à Me BRANCO et BEAUDRY-PAGES, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 02 MARS 2015

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

633fc370e633183e2ee17b32

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

La société ID Beauty a refusé de s'acquitter de cette facture.

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162986e201c88caf8c4e181

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

L'expulsion de la société Beauty révolution international a eu lieu le 2 novembre 2010.

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

6163873e947dd77ae6de026f

Appel

22 juillet 2011

22 juillet 2011

autres locaux occupés par BEAUTY, qu'il y a, donc, un risque de conséquences manifestement excessives, - que le projet de liasse fiscale produit par BEAUTY n'est pas un document fiable, que ce document

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CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad7a

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

Elle fait valoir qu'en 2005 la société Atlantic Beauty a connu des résultats satisfaisants.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162c835b820aa60963d8478

Appel

19 janvier 2012

19 janvier 2012

[Z] [Y] et la société Euromiami Beauty Trade Inc à payer à M.

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6708c03b445a086e2bcedec3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[M] a donné à bail commercial à la société Beauty Market 94, ayant pour dénomination commerciale So Beauty One, représentée par son gérant, M.

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