au barreau de NANCY Avocat plaidant : Me Didier Madrid substitué par Me Me Mertens avocats au barreau de Nancy INTIMÉES : Madame [B] [F], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Guillaume BEAUDOIN

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Grasse a demandé au tribunal administratif de Nice, d'une part, de condamner solidairement les sociétés Beaudouin-Husson

Par courrier du 18 octobre 2005, Mme A... faisait savoir à son employeur qu'elle ne se rendrait pas à BEZAUDIN à partir du 24 octobre comme il lui était demandé, en invoquant diverses raisons.

: Rendue publiquement par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, conformément aux dispositions de l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signée par Monsieur BEAUDIER

. *** EXPOSE DU LITIGE: Par acte notarié reçu en l'étude de Maître F..., notaire à Vence le 7 juillet 2006, la parcelle de terre située sur la commune de Bezaudun les Alpes, lieudit Champ Loup

COUR D'APPEL DE [Localité 2] 5ème chambre RG n° N° RG 24/00150 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FJVG du 02 Juillet 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant

Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 Me Emilie BEAUQUIN S.C.P.

avocat plaidant au barreau de PARIS et par Me Estelle GARNIER, avocat postulant au barreau d'ORLEANS Demanderesse, suivant exploit de : - Me Marc FARRUCH, de la SCP Marc FARRUCHE et Morgane BEAUDOUIN

AGENCE COMMERCIALE BEAUQUIS représentée par Me VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me BERENGER, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Y... épouse Z... représentée par Me VERRIERE, avoué à la Cour assistée

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 10/ 02411 ORDONNANCE N Monsieur André X... ... 72190 SAINT PAVACE Représentant : Me Nicole BEAUDOUIN (avocat au barreau du MANS) APPELANT

Localité 2] Représentée par Me Florent KAHN, avocat au barreau de METZ Ordonnance susceptible de déféré conformément à l'article 913-8 du code de procédure civile, signée par Monsieur Olivier BEAUDIER

Le marché a été attribué au groupement d'entreprises Beaudin Châteauneuf/ Dumez Lagorsse, par acte d'engagement signé le 1er mars 2005.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 février et 29 mars 2023, la société Kaviari, représentée par Me Franck Beaudoin, demande à la cour d'ordonner le sursis à

PARIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux p [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et de l'industrie de Nancy sous le numéro 413 245 150 Représentée par Me Guillaume BEAUDOIN

20240081 Intimées : S.E.L.A.R.L. [1], représentée par Me Jérôme DEPONDT de la SELAS IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 - N° du dossier 53327 S.A. [5], représentée par Me Antoine BEAUQUIER

dossier a été communiqué à Mme BOSSARD, Avocat Général, qui a fait connaître son avis écrit le 04 mai 2022 ; Vu les articles L 3211-12-1 et suivants du code de la santé publique ; Nous, Olivier BEAUDIER

En application des dispositions des articles 907, 913-4, 913-6 et 913-8 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 7 octobre2025, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Octobre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER