[A] de l'ensemble de ses demandes, - débouté le syndicat CFDT Betor Plus de toutes ses demandes, - débouté M.

Organisme URSSAF DE PICARDIE ayant siège social [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualité audit siège Représentée par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER

Bebo AG est dans la cause et que le commandement lui a bien été délivré, - débouter encore M.

[Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER

Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE :

Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE :

A la suite d'un différend entre les parties concernant l'application de clauses pénalités, la société Bello Construction a quitté le chantier.

Par conclusions signifiées le 12 mai 2014, auxquelles il convient de se référer pour un exposé plus ample des moyens, la SA BEKO France demande à la cour de déclarer la société Beko France recevable et

Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, Conseiller En présence de : Mme Marlène BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE :

La société BENDO Music (ci-après BENDO) créée le 18 octobre 2017, est un nouveau label indépendant de musique urbaine, adossé à la société Universal Music France, filiale française d'Universal Music Group

Suivant signification du 20 septembre 2022, par déclaration reçue le 12 octobre 2022, la SARL Pompes funèbres générales Bede Desbranches a interjeté appel.

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société Parc éolien de Beddes Saint Jeanvrin.

N DOSSIER N 16/ 00034 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 27 Décembre 2016 Monsieur Benno X... EARL X...

Sur la demande reconventionnelle du GIE BEJO Le GIE BEJO demande réparation du préjudice causé par la soustraction par M.

BERDO, S.A.R.L. OENOCARE, S.A.S.

No 10/ 05647 AFFAIRE : Beno X... C/ Me Yannick Y...- Mandataire liquidateur de la S. A. R. L. SFP SECURITE ...

Nature du recours : Contredit DEMANDERESSE : La Société TECHNITRANS 9, rue Francine Fromont 69120 VAULX EN VELIN assistée de Me Christian BOREL, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE : La Société BEFOR

A ce titre, elle a acquis un appareil de cryolipolyse dénommé « Cryo Cool Max », conçu et fabriqué par Beco Medical Aesthetic SL, ci-après la société Beco medical, société de droit espagnol, et distribué