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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 10
696a1727cdc6046d4781f7ca
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ou en exécution d'une saisie mobilière Décision attaquée : n° 25/0483 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 10 Novembre 2025 Appelant : Monsieur [W] [J], représenté par Me Gaetan BEKALE
Source officielle1re Chambre C
615e0e83c25a97f0381f5776
13 novembre 2014
13 novembre 2014
à payer à Monsieur [P] la somme de 1000 euros en application de l'article 700 du Code de procédure civile, - condamné la société BEVAL aux dépens.
Source officielle4e Chambre A
60348629690939739991e8a8
24 novembre 2016
24 novembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2016 Bm N° 2016/ 652 Rôle N° 15/16592 SCI CLAIRE FONTAINE SARL BEVAL C/ [G] [P] [Y]
Source officielle17e Chambre B
5fdc89554a7ce0acb96b55db
15 novembre 2018
15 novembre 2018
La SARL Beval répond que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d88
18 janvier 2002
18 janvier 2002
Garage du BEAL a régulièrement formé appel de cette décision dans les formes et délai légaux. La S.A.R.L. Garage du BEAL rappelle que la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8968b
20 septembre 2007
20 septembre 2007
DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 20 SEPTEMBRE 2007 No : No RG : 06/02690 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce de TOURS en date du 22 Septembre 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : S.A.R.L BERAL
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bff
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Stépahne ... 13410 LAMBESC Représentant : Me Bernard BERAL, avocat au barreau de MONTPELLIER-Représentant : M. Stéphane X...
Source officielle1re Chambre B
61609a4954c6ec55cf71011a
15 mai 2014
15 mai 2014
Par lettre recommandée du 10 juin 2010, la SELARL pharmacie du BEAL a convoqué M.
Source officielleChambre 1-2
5fda8f67841f0a1f1abce1d0
20 juin 2019
20 juin 2019
Les sociétés CLAIRE FONTAINE et BEVAL ont régulièrement relevé appel, le 16 septembre 2015, de cette ordonnance en vue de sa réformation.
Source officielleChambre civile 1-2
677e149526e046654dc50c7f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[W] née le 07 Décembre 1954 à [Localité 5] (GABON) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Rudy KHALIL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 639 Plaidant : Me Gilbert BEKALE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01218_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
A..., représentée par Me Bekale, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du tribunal administratif de Nice du 3 avril 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 14 août
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c129
5 juin 2008
5 juin 2008
Bekkaye C...
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfaf
20 janvier 2009
20 janvier 2009
mandataire judiciaire, agissant en qualitéé de liquidateur de la SARL Auberge le Beal ...
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c50a
15 mai 2008
15 mai 2008
Par actes des 14 et 16 février 2005, la société RIVOIRE a appelé en cause et en garantie la société TRANSPORTS BEAL et l'assureur de celle-ci, GROUPAMA TRANSPORTS.
Source officielleETRANGERS
65321aa49e4ea48318f5ab9b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
[E] [U] ; Vu l'appel interjeté par Maître BELLAL venant au soutien des intérêts de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e7c
12 mars 2004
12 mars 2004
Y... 3/ Monsieur Sabah Y... 4/ Monsieur El Bekkay Y... 5/ Madame Bouchra Y...
Source officielleAvis
CADA:20164560
12 janvier 2017
12 janvier 2017
son secrétariat le 03 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Baie-Mahault à sa demande de copie de documents relatifs à l'acquisition par la commune, d'un terrain situé lieu-dit Bétaux
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE00476_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
A, représenté par Me Bekale, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 janvier 2024 du préfet d'Indre-et-Loire ; 2°) d'enjoindre au préfet d'Indre-et-Loire de lui délivrer un titre de
Source officielle8ème chambre
677f67aa8c38f76f7830335f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Informés par le cabinet Beal de son intervention, ils l'avaient contactée pour l'établissement de la demande du permis de construire et pour lui confier une mission de maîtrise d''uvre.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21910_20230828
28 août 2023
28 août 2023
B..., représenté par Me Beral, demande à la cour d’annuler cette ordonnance du 4 août 2022.
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