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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème CH Spéciale
659e48e7553798000884736a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
avocat au barreau de DAX INTIMES : Monsieur [L] [W] né le 06 Décembre 1954 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Benjamin
Source officielleRéférés et Recours
68fb978011af6ba0065f3ab9
23 octobre 2025
23 octobre 2025
MUA [Adresse 2] [Localité 3] Défenderesse au référé ayant pour avocat Me Benjamin ARBIEU, avocat au barreau de BAYONNE substitué par Me Vincent LIGNEY, par dépôt PRETENTIONS ET MOYENS DES
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
69005dfc2481d356bd17528f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
03 Octobre 1970 à [Localité 5], Courtier en assurances, demeurant [Adresse 1] Absent, Représentée par Me Sonia AIMARD-LOUBERE membre de la SELARL AB VOCARE, avocat au barreau de CHARENTE, Me Benjamin
Source officielle2ème CH - Section 1
6618cf167935f50008be4441
11 avril 2024
11 avril 2024
AVOCATS, avocat au barreau de Bayonne INTIME : Monsieur [I] [O] [P] né le 27 juillet 1967 à [Localité 6] (57) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Benjamin
Source officielle2ème CH - Section 1
66878d0205d6f7f678d493bc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [D] [F] né le 27 juillet 1967 à [Localité 7] (57) de nationalité française [Adresse 2], anciennement [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Benjamin
Source officielle2ème CH - Section 1
64e5a153bd300fd969374cab
26 juillet 2023
26 juillet 2023
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [G] [Y] épouse [L] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Benjamin ARBIEU, avocat au barreau de BAYONNE
Source officielle2ème CH - Section 1
628490a8498a54057d102fce
17 mai 2022
17 mai 2022
LEMAY CONSTRUCTION [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin ARBIEU, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE : S.A.S.
Source officielle2ème CH - Section 1
642d14e3cb8fa004f57da37d
4 avril 2023
4 avril 2023
LE REFUGE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin ARBIEU, avocat au barreau de BAYONNE sur appel de la décision en
Source officielle1ère Chambre
6971d893cdc6046d473673f0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
: APPELANT et DEMANDEU AU DÉFÉRÉ : Monsieur [O] [T] né le 15 février 1988 à [Localité 8] (88) de nationalité française [Adresse 5], [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Benjamin
Source officielle2ème CH - Section 1
62cd0f1ae91c8e9fcf07132f
11 juillet 2022
11 juillet 2022
LEMAY CONSTRUCTION [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Benjamin ARBIEU, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
677e162ddbb9bd42de09fb40
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Madame [D], [G] [O] [S] - INTERVENANTE VOLONTAIRE née le 23 Avril 1988 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 16] [Localité 2] (ETATS-UNIS) représentés et assistés de Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c9
4 août 2010
4 août 2010
PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me Marc GEIGER, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMÉS : Monsieur Benjamin X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6628a17bb2cb67000826a5d1
23 avril 2024
23 avril 2024
L'impartialité de l'arbitre suppose l'absence de préjugés ou de parti pris susceptibles d'affecter le jugement de l'arbitre, lesquels peuvent résulter de multiples facteurs tels que la nationalité de l'arbitre
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632213ef607c90ab63a4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LEX CONTRACTUS, avocat, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] représentée par Me Benjamin BEZIANE avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Cédric
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947a
2 octobre 2007
2 octobre 2007
La Cour adopte les motifs du jugement relativement à l'absence de sanctions par les arbitres du match et au rôle joué en l'espèce par la commission de discipline.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c9
2 octobre 2007
2 octobre 2007
La Cour adopte les motifs du jugement relativement à l'absence de sanctions par les arbitres du match et au rôle joué en l'espèce par la commission de discipline.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90931
25 juillet 2013
25 juillet 2013
Benjamin X...
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
63be632113ef607c90ab639a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LEX CONTRACTUS, avocats, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] représentée par Me Benjamin BEZIANE avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Cédric
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3f2
17 juin 2008
17 juin 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6707702a81e733ee26982f15
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- Rejeter la demande d'annulation de la sentence prononcée le 6 juillet 2023 par Mme [U] [R] en qualité d'arbitre unique.
Source officiellePage 1 sur 4