CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

739 résultats pour « Benjamin COMPAIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

69fd8282cdc6046d4704a05a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Celle-ci est assurée auprès de la compagnie S.A. Abeille Iard & Santé.

Source officielle

Page 1 sur 37

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890b2

Appel

15 janvier 2007

15 janvier 2007

Il fait valoir à l'appui de son recours que les indemnités allouées sont insuffisantes et demande, tandis que Benjamin A...et la compagnie d'assurances L'ÉQUITÉ venant aux droits de la compagnie GÉNÉRALI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a963

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

corporel de feu Benjamin A....

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

627217fd228a02057de67359

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

les frais non compris dans les dépens, inclus les rapports d'expertises, - de statuer ce que de droit sur l'assignation en garantie délivrée à l'Eirl Benjamin Rauscent, agent de la compagnie d'assurances

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd9240c

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

Benjamin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d7f

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

par Benjamin Z..., lui-même assuré auprès de la compagnie Generali.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA ALLIANZ IARDc/Monsieur Benjamin Emeric Guillaume X

6253cd18bd3db21cbdd923ef

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Par actes d'huissier délivrés les 20 juillet 2007, 2, 3 et 13 août 2007, Monsieur Benjamin X... a assigné Mamadou Y..., le FOOTBALL CLUB (FC) DES GIRONDINS DE BORDEAUX, la Compagnie GAN EUROCOURTAGE, (

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3c9

Appel

4 août 2010

4 août 2010

Sur les demandes formulées à l'encontre de la Compagnie MMA IARD Dire et juger que la Compagnie MMA IARD, selon les termes de la police souscrite, n'a pas à prendre en charge la réparation des préjudices

Source officielle
CA

3e chambre civile

69e1d32acdc6046d4789de9a

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

15 000 euros au titre des frais irrépétibles non compris dans des dépens.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdada83b31b616d3fd0cf25

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

Le Trésor Public et la SARL Sienne Mosaica, assignés à cette audience en qualité de créanciers inscrits, n'ont pas comparu ni personne pour eux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f13

Appel

20 février 2018

20 février 2018

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1o section RG N : 16/00625-11 Monsieur Benjamin X...    

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Benjamin Xc/E. A

6253c941bd3db21cbdd87bce

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

ARRÊT DU 8 NOVEMBRE 2005 04/ 00856 Benjamin X... c/ E. A. R. L....

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6629f36cdc6faf00095889b1

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

EXPRO, JCP de Paris le 23 Janvier 2024 Appelante : Compagnie d'assurance AREAS DOMMAGES, représentée par Me Patricia FABBRO de l'AARPI JASPER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P82 - N°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e95

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

Patrice X...auprès de la compagnie AGF, aujourd'hui dénommée compagnie d'assurance Allianz IARD, - par conséquent, dit que la compagnie d'assurance Allianz IARD n'est pas tenue d'indemniser M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1ea

Appel

19 mars 2009

19 mars 2009

G : 08 / 01482 SAS BENJAMIN C / X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d041

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 17390 Compagnie AREAS ASSURANCE C / Simon X...

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6799c951d742d0b11d26bed9

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Les premiers juges ont relevé que : Mme [B] [R] veuve [H] n'avait pas comparu à l'audience ; le litige opposait Mme [B] [R] veuve [H] à son compagnie d'assurance ; le litige était étranger à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd90604

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

C/ Compagnie d'assurances ALLIANZ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT QUATRE AVRIL DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Santa X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162b8cdefb73d2e55750e2c

Appel

27 février 2013

27 février 2013

LA COMPAGNIE GÉNÉRALE D'AFFACTURAGE prise en la personne de son Président du Conseil d'administration et Directeur général [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8dbd3db21cbdd90750

Appel

11 juin 2013

11 juin 2013

X... et Mme Y... est né Benjamin le 14 novembre 2004, reconnu par ses père et mère, lesquels se sont séparés.

Source officielle