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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
62d79ae471d9f5effbdf2a14
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Monsieur [T] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [S] [F] épouse [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 Assistés de Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf01
6 novembre 2008
6 novembre 2008
I. 106 rue de la Folie Méricourt 75011 PARIS représentée par Me Henry RABARY-NJAKA, avocat au barreau de PARIS, toque : U 007, substitué par Me Benjamin MAUTRET, avocat au barreau de PARIS, 3o- ASSEDIC
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66c03d06fa3a395142d55c1c
16 août 2024
16 août 2024
naissance 3] 1969 à [Localité 8] De nationalité française Demeurant [Adresse 1] [Localité 7] Représentés par Me Nathalie LESENECHAL, avocate au barreau de PARIS, toque : D2090, Assistés de Me Benjamin
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4695
26 janvier 2023
26 janvier 2023
: Madame Aurélie MAUREL
Source officielleRéférés du PP
6263991d81d302277d8e8bfa
22 avril 2022
22 avril 2022
MAUBERT, avocat au barreau de Lyon, S.C.P.
Source officielleChambre 1-3
6364bad7e405357f749ea77a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Greffier lors des débats : Madame Marjolaine MAUBERT. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 20 Octobre 2022.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
668397fd8da90185712ea4ef
1 juillet 2024
1 juillet 2024
plaidant Me GLASER Société HERACLES FINANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6363685737e31b7f744449e2
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[N] [M] Né le 10 avril 1971 à [Localité 5] De nationalité française Photographe [Adresse 3], [Localité 2] NOUVELLE-CALÉDONIE Représenté et assisté de Me Nicolas MAUBERT de l'AARPI RIVEDROIT,
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93563
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielle1ère chambre civile A
697378e9cdc6046d476b9591
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[C] [E] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 11] (Pas-de-[Localité 12]) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Benjamin MAUBERT, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 2241
Source officielle1ère Chambre
64a50c6ab8594705dbfcc9e6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
MAUBERT, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Madame [X] [V] épouse [Y] de nationalité française, demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] Représentée par Me Vincent EMONNIN, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d86
4 décembre 2013
4 décembre 2013
juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 30 septembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913ff
9 avril 2014
9 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près
Source officielleRéférés du PP
6263991d81d302277d8e8bf8
22 avril 2022
22 avril 2022
représenté par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, postulant, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me POLDER de la SCP SELARL plaidant , avocat au barreau de LYON, substitué par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d2d
27 novembre 2013
27 novembre 2013
SAINT-DENIS Défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 23 septembre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6035e603ff119f4c327aeb6a
3 février 2016
3 février 2016
de prud'hommes - Formation de départage de FONTAINEBLEAU RG n° 14/00144 APPELANTE Madame [K] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e9b
8 janvier 2014
8 janvier 2014
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 28 octobre 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN
Source officielle1ère chambre civile A
635b71e8b201587f74be02c8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 27 Octobre 2022 APPELANTE : Mme [G] [X] née le [Date naissance 3] 1991 à [Localité 6] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Benjamin
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6364bb48e405357f749ea902
3 novembre 2022
3 novembre 2022
10 février 2020 APPELANTE : Société civile SCCV ETOILE DE LA MAYE ,prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] Représentée par Me Benjamin
Source officielle