Benjamin X... a relevé appel de cette décision.

Benjamin Coranthin Hugo Y...

Benjamin né le 31 juillet 1983 à NIORT Fils de X... Patrice et de FOURNIER Sylvie De nationalité française Célibataire Demeurant ...

Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Antoine, représentant la SCCV Benjamine.

G : 08 / 01482 SAS BENJAMIN C / X...

VS-MB COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRÊT No 25 DU 03 DECEMBRE 2015 R.

MINEURS : Benjamin, Bryan, William A..., dispensés de comparaître.

de nationalité Française, décédée et demeurant de son vivant [Adresse 4] représentée par Me Marie-Anne COLLING de la SELARL LSCM & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Benjamin

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80G 6e chambre ARRÊT N° 00531 CONTRADICTOIRE DU 04 OCTOBRE 2018 N° RG 17/04721 N° Portalis DBV3-V-B7B-R3N4 AFFAIRE : Benjamin

VS-MB COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRÊT No 23 DU 03 DECEMBRE 2015 R.

VS-MB COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRÊT No 27 DU 17 DECEMBRE 2015 R.

VS-MB COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRÊT No 28 DU 17 DECEMBRE 2015 R.

TERRE HABITAT C/ Monsieur [J] [R], Madame [U] [R] ------------------------ N° RG 25/02592 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJN4 ------------------------ DU 30 JUILLET 2025 ------------------------

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRÊT No 31 DU 17 DECEMBRE 2015 R.

Isabelle Y... a interjeté appel général de cette décision le 18 août 2010 et aux termes de ses dernières conclusions signifiées le 03 mars 2011 elle demande à la Cour, par réformation, de prononcer le

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente de chambre, Mme BELLOUARD-ZAND, conseillère, Mme BENJAMIN, conseillère, Les parties

VS-MB COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRÊT No 26 DU 17 DECEMBRE 2015 R.

Les préjudices consécutifs au décès de feu Benjamin A... : Attendu que M.