Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
5fdac15e6cfd615349ab83d9
28 mai 2019
28 mai 2019
siège social sis, [Adresse 1] - GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG LUXE représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Benoit
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b6
5 novembre 2009
5 novembre 2009
Sur la résidence de benoît.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e89e
22 septembre 2011
22 septembre 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 22/09/2011 No MINUTE : No RG : 11/02884 Ordonnance (No 09/01359) rendue le 12 Avril 2011 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : DG/VV APPELANT Monsieur Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e737
22 septembre 2011
22 septembre 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 22/09/2011 No MINUTE : No RG : 11/02631 Ordonnance (No 09/01359) rendue le 14 Mars 2011 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : DG/VV APPELANT Monsieur Benoît
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01342_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
C dispose toujours d'un exemplaire du Coran dans sa cellule, que le directeur du centre pénitentiaire de Vendin-le-Vieil a pu, en raison du profil prosélyte de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c807
9 janvier 2007
9 janvier 2007
LEA prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 23 square Edouard VII 75009 PARIS représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c92a
31 juillet 2008
31 juillet 2008
Dans ce même courrier Mustapha A... reproche à son "partenaire" de ne pas respecter leur "accord" et rappelle que la compétition entre compagnies de navigation est rude et qu'elle a "besoin de COWAN".
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13c
23 juillet 2008
23 juillet 2008
Le Premier Président, rapporteur et rédacteur, en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Benoît MORNET et Thierry LIPPMANN, Conseillers en application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9255a
23 juillet 2008
23 juillet 2008
Le Premier Président, rapporteur et rédacteur, en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Benoît MORNET et Thierry LIPPMANN, Conseillers en application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e007
26 mai 2011
26 mai 2011
représenté par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assisté de Me Jean-benoît MOREAU, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 07 Avril 2011, tenue par
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67875464181ea8ef9c1d7204
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Z] [S] - CPAM DE LA COTE D'OPALE - Me Bertrand WAMBEKE - Me Benoît CALLIEU - Me Ludiwine PASSE - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - CPAM DE LA COTE D'OPALE - Me Benoît CALLIEU
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163c2c11a5f0a71dc3c91d3
14 avril 2010
14 avril 2010
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6032b3b8d52e432b111dafa7
6 décembre 2017
6 décembre 2017
Benoît HOLLEAUX, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c929
17 juillet 2008
17 juillet 2008
décembre 2005 déposée à la Cour d'Appel le 20 du même mois, sous le numéro de rôle 697/COM/05, ensuite d'un arrêt rendu par le Cour de Cassation de Paris le 2 novembre 2005 ; Représentée par Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bc8
25 septembre 2003
25 septembre 2003
Elle approuve les premiers juges d'avoir écarté l'application de la clause attributive de juridiction figurant au connaissement et réfute le moyen de prescription soulevé.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616355d6bf1fa7f870d2a004
15 septembre 2010
15 septembre 2010
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Juin 2010, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benoît
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6788a236b815c30a4df70c32
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc1
3 novembre 2005
3 novembre 2005
Le 15 décembre, le camion les transportant est arrivé dans l'enceinte du parking de la société TRANSPORTS LOCATION X... à Pierre Bénite (Rhône).
Source officielle10e Chambre
60329b6a7da3610fe0aaabdb
21 décembre 2017
21 décembre 2017
DECEMBRE 2017 N° 2017/ 500 Rôle N° 16/13156 [V] [D] C/ [M] [B] CPAM DES ALPES-MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Marc PROVENZANI Me Benoît
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6162cf788b4dc27576e7b7e3
23 février 2012
23 février 2012
constituées aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, anciens avoués, Assistée de Me DE BERNY, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 24 Janvier 2012 tenue par Benoît
Source officiellePage 1 sur 5