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212 résultats pour « Benoit GRAFFIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

6962164bcdc6046d47d35296

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Ayant pour avocats plaidant Me Axel ENGELSEN et Me Benoît

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

669a01a6bf9da27f384b0e10

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

commerces des Pays-bas sous le numéro 24168570 [Adresse 6], [Localité 7] Représentées par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : P0209 Assistées de Me Benoit

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67932e5420da87ff5e0113cf

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Axel ENGELSEN de l'ASSOCIATION LE BERRE ENGELSEN WITVOET, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benoit

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71638d5c08d4a262e5de

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[W] DESGOUIS, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d0d60e81a7b805de12b62c

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Thibault GRAFFIN, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

6ème Chambre

678b4535fc3c89482d4f202a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ou porteur forestier et une pelle équipée d'un grappin scie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb62

Appel

12 février 2008

12 février 2008

S'agissant de la vente de graines de haricots " CHOISY ", il soutient que son supérieur au sein du groujpe, Monsieur Y..., était informé de la commercialisation des graines litigieuses, et qu'il avait

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b4aebe7ef77d000880b4c3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Condamner la SARL Garage Benoit à verser à M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a28

Appel

17 octobre 2006

17 octobre 2006

PERICCHI, avoués à la Courassisté de Me Alain BENOIT, avocat au barreau du MANS INTIMEE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MIDI Société Coopérative à capital et personnel variables, prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892d9

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Benoît TRUET-CALLU MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public, représenté lors des débats par M. Hugues WOIRHAYE, Avocat Général, qui a fait connaître son avis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be3b

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

née le 20 Mai 1949 à SAINT BENOIT DE CARMAUX (81) de nationalité française ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f50

Appel

28 janvier 2015

28 janvier 2015

GRAFFEO, vice-présidente placée, qui en ont délibéré. Greffier : G.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63d0d60881a7b805de12b620

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Thibault GRAFFIN, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

643f8896ad85da04f53a3b5b

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6970ac15cdc6046d4718985e

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

3e chambre civile

63119d7c6f0d304f138e5e15

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 01 Septembre 2022, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acb9

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

GREFFIER : en présence de M. H... lors des débats et de Mme I... lors du prononcé de l' arrêt.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6864c05e17fdd29c296517c4

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Thibault GRAFFIN, conseiller M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

643f8894ad85da04f53a3b55

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Thibault GRAFFIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf4a0de54ff609f7ec4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Thibault GRAFFIN, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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