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15 436 résultats pour « Berard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd94ec94c3497375a8c7bb3

Appel

28 février 2020

28 février 2020

35L7-V-B7B-B4QIF Décision déférée à la cour : Ordonnance du 10 Novembre 2017 - Juge commissaire du Tribunal de commerce de DE PARIS - RG n° 2016073732 - 2017056248 APPELANTES SNC GROUPE BERNARD

Source officielle

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Annonces BODACC3 020 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Salomé BERARD

SIREN 938903416Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA FERME DE BERARD

SIREN 351686092Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BERARD PATRIMOINE

SIREN 433118148Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Société du Docteur Jérôme BERARD

SIREN 835367327Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL BERARDI BATIMENT

SIREN 513616847Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

14/07/2026

Voir →

CA

5e Chambre

5fd97a6e9b2cb268a2b9f8a6

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 88G 5e Chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 23 JANVIER 2020 N° RG 18/05079 N° Portalis DBV3-V-B7C-S2VX AFFAIRE : SAS CAMPENON BERNARD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bc8cdc6046d47193026

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[F] (le salarié) a été engagé par la société Bernard Trucks (la société, l'employeur) en qualité de peintre-carrossier, à compter du 1er décembre 1999.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155029

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie de ses résultats d'analyses anapathologiques détenus par l'hôpital Bichat - Claude Bernard

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20165547

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Hôpital Léon Bérard — Caractère communicable à l'épouse divorcée d'un patient décédé, de son dossier médical, au titre de représentante légale des enfants mineurs du couple, afin de faire valoir leurs

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162dcf9cadecb9ef7c7e025

Appel

8 juin 2012

8 juin 2012

AVIVA FRANCE, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurence TAZE-BERNARD, avocat au barreau

Source officielle
CA

Avis

CADA:20090149

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

Bernard BOUGAULT a adressée au maire.

Résumé IA — à vérifier
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61629876201c88caf8c4e217

Appel

18 avril 2013

18 avril 2013

Yves MERLE), avocats au barreau de LYON INTIMÉ : [R] [O] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 3] (PORTUGAL) [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de la SELARL BERARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913c1

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Le 1er janvier 2010, le Cabinet PIERRE BERARD a repris la gestion des biens immobiliers de Monsieur X....

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170279

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Berrac à sa demande de communication

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a02b5d3cdc6046d4770ac88

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

VEDETTES DE PARIS immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 490628955, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd4d

Appel

22 octobre 2012

22 octobre 2012

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, rapporteur Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller M. Jean De ROMANS, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c98c

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

demeurant...-25020 BESANÇON CEDEX 7 INTIMÉ Ayant Me Benjamin LEVY pour Avoué et la SCP BRANGET-PERRIGUEY-Y...- BELLARD-MAYER pour Avocat COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd85856

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

Né le 9 juillet 1947 à MARSEILLE LIBRE demeurant : 56, rue Gioffredo - 06000 NICE Ayant pour Avocats : Maître Bernard GINEZ et Maître Patrick BERARD Avocats au Barreau de NICE 2) Antoine A...

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

643a42a3d83dbd04f5fb2a40

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

paritaire d'AUBENAS, section EN, décision attaquée en date du 15 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 21/00083 Association ADSEA 07 [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jean LECAT de la SCP BERAUD-LECAT-BOUCHET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ffe

Appel

10 février 2015

10 février 2015

G : 13/ 07177 Me Bernard X... C/ Société L. A. M. SARL Mmes Louise Y...et Marie Y...-Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd898ea

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Jean Bernard à un entretien préalable en vue de son licenciement, puis l'a ultérieurement licencié par lettre recommandée avec accusé de réception pour faute lourde ; que Mr Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e788

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

CESR BERNARD COUTURIER LE QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Julien X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA00237_20230426

Admin. Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 février 2022, la SARL Transports Benard, représentée par Me Bernard Perret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9e0623747761fa413479e

Appel

12 novembre 2019

12 novembre 2019

du code de procédure civile et aux dépens avec faculté de distraction au profit de Me BERARD de la SELARL BERARD-CALLIES.

Source officielle