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624 résultats pour « Berbra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6704cb7c2f5f3246ff3815ea

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

barreau de ROUEN S.A.S. [10] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Caroline LECLERCQ de l'AARPI LECLERCQ & TARTERET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Karim BERBRA

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

6811aeb681f47e994feb26b7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

2023, enregistrée sous le n° 23/00028 Monsieur [B] [X] Représentant : Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD-OGEL, avocat au barreau de DIEPPE APPELANT Madame [R] [K] Représentant : Me Karim BERBRA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f9f3bea6be9c926c7caafd

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Le 17 mars 2010, le bien de la SCI Cour Bérard a été cédé à la SCI Bérard Exchange. En 2011, la société RK Immobilier a vendu son bien à M. [V] [P].

Source officielle
CA

Chambre Sociale

678b43acc6ad78dd9cf0d444

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Adresse 11] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur [W] [K] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Karim BERBRA

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA01381_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Par un mémoire, enregistré le 16 juin 2022, la société Saint-Antoine Cour Bérard, représentée par Me Baillon, déclare accepter le désistement.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63ca43139066fd7c90fc27e3

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

HERRIARI BEGIRA C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913c1

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Le 1er janvier 2010, le Cabinet PIERRE BERARD a repris la gestion des biens immobiliers de Monsieur X....

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20165547

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

Hôpital Léon Bérard — Caractère communicable à l'épouse divorcée d'un patient décédé, de son dossier médical, au titre de représentante légale des enfants mineurs du couple, afin de faire valoir leurs

Résumé IA — à vérifier
CA

Réparation Détention

6a17d64ecdc6046d47315c77

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[H] [U] [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Simon BERGERAS de la SELARL AABM AVOCATS ASSOCIES BERGERAS-MONNIER, avocats au barreau de GRENOBLE substituée et plaidant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932e5320da87ff5e0113c5

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

: 22/00063 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BERNAY du 15 Septembre 2023 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [V] [B] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Karim BERBRA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

696a1be4cdc6046d4782605b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le 30 septembre 2024, la société SCI Beraha a fait délivrer à la société BJPharma un commandement de payer visant la clause résolutoire.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

678b43a5c6ad78dd9cf0d3dc

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

HOTEL BERBERE de son désistement, de donner acte à la S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162dcf9cadecb9ef7c7e025

Appel

8 juin 2012

8 juin 2012

BERARD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] représentée par la SCP FISSELIER & ASSOCIES (Me Alain

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_20DA01934_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Au Refuge Berbère a demandé au tribunal administratif de Rouen d'annuler l'arrêté du préfet de la Seine-Maritime du 28 janvier

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CA

Pôle 1 - Chambre 4

ésentée par Me Daniel TASCIYAN, avocat au barreau de PARISc/DEFENDEUR

659cf1980b6b43000800d818

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

La sci Berard a formé un recours contre cette ordonnance de taxe.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00932_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) Ecurie de dressage Belara a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler

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CA

14e Chambre

6162cf6f8b4dc27576e7b754

Appel

6 mars 2013

6 mars 2013

L'Hôpital Léon Bérard a déclaré l'accident du travail dont avait été victime son salarié, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca30851891e789c2db1c39

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

la mention 'Boucle d'oreille Berbère multipiercing en or noir [H]' -Stiletto automne 2013 : plusieurs photographies d'un mannequin avec la mention 'boucle d'oreille Berbère multipiercing en or noir pavée

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CA

Chambre 1-5

660f94e4a40f8b0008cb71d7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[H] [K] Représentant : Me Etienne BERARD de la SCP BERARD & NICOLAS, avocat au barreau de NICE Mme [F], [D], [O] [K] Représentant : Me [L], avocat au barreau de NICE Appelants C/ S.C.I.

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CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd88377

Appel

18 avril 2006

18 avril 2006

R.G : 05/00898 décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Ord. référé 2005/130 du 24 janvier 2005 Association LE COFFAD C/ SCP CHENU JEAN-SCRIVE BENOIT-BERARD ANTOINE SARL CHENU SCRIVE BERARD COUR

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