La société La Bergerie a cédé le projet à la société civile immobilière [Adresse 4], qui est devenue maître d'ouvrage de l'opération à partir du 24 janvier 2008.

Canoë, Allo Canoës et aux membres du Syndicat professionnel des loueurs d'embarcations de la Dronne de passer ou faire passer (à pied ou en véhicules) des canoës ou autres engins flottables sur les berges

le maire du Mesnil-Le-Roi à sa demande de copie des pièces annexées à la délibération du conseil municipal du 18 juin 2015 concernant le Syndicat mixte d'aménagement, de gestion et d'entretien des berges

communication des documents suivants concernant son client pendant son incarcération au centre de détention de Casabianda : 1) les extraits du registre relevant les horaires d'entrée et de sortie de la bergerie

par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication des extraits du registre relevant les horaires d'entrée et de sortie de son client, d'avril 2018 à septembre 2019, de la bergerie

Sur l'attribution conventionnelle à la concluante de la bergerie et du terrain - ordonner l'attribution conventionnelle suivant procès-verbal du 14 avril 2017 à la concluante de la bergerie et du terrain

Didier C/ SA BERGUE GROUPE FINDIS Jugement du C.P.H. ANGERS du 16 Décembre 1998.

l'audience, et Madame TOURNEMINE, Greffier lors de la mise à disposition ENTRE : Monsieur [R] [V] actuellement au centre hospitalier [Etablissement 1] Non comparant Représenté par Me Héloïse BEGUE

des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, pour la période courant de septembre 2017 à août 2018, des extraits du registre relevant les horaires d'entrée et de sortie de la bergerie

garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, pour la période courant d’août 2017 à novembre 2018, des extraits du registre relevant les horaires d'entrée et de sortie de la bergerie

garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, pour la période courant de mars 2016 à août 2019, des extraits du registre relevant les horaires d'entrée et de sortie de la bergerie

décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Genêts à sa demande de copie, de préférence par courriel, de la déclaration d'achèvement des travaux concernant un permis de construire une bergerie

représenté par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me BERGER, substitué par Me GELIN, avocat Madame Laurence X... B... épouse X... ... ...

secrétariat le 27 avril 2016, à la suite du refus opposé par le président d'Alès Agglomération à sa demande de communication d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement des berges

Greffier lors de l'audience, et Madame TOURNEMINE, Greffier lors de la mise à disposition ENTRE : Monsieur [U] [T] actuellement au [Etablissement 1] Comparant Assisté de Me Héloïse BEGUE

C A a demandé au tribunal administratif de Poitiers d'annuler l'arrêté du maire de Béruges du 15 janvier 2020 portant autorisation d'exploitation de l'autorisation de stationnement n° 2 de la SARL Béruges

BUREAU D'ETUDES RHODANIEN DE GENIE CLIMATIQUE ET D 'AERAULIQUE BERGA Compagnie d'assurance MAF SA GENERALI IARD S.N.C. INEO COM CENTRE EST S.N.C. COGEDIM GESTION S.A.

le 22 septembre 2003, cette juridiction a consid r que les termes "Application Service Providers" et l'acronyme ASP taient couramment utilis s en France pour d signer la fourniture d'applications h berg