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1 649 résultats pour « Berruek »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch civ.1-4 expropriation

6968bea0cdc6046d47605fab

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par déclaration en date du 29 novembre 2024, la société Bergères Optique a relevé appel de ce jugement.

Source officielle

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CA

1ère Chambre

61632b3381886c8c1bac974b

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

1ère Chambre ARRÊT N°122 R.G : 11/01911 Société COROLLER BEQUET SELARL C/ SA BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE BPA Copie exécutoire délivrée le :

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61629f7435a5d4e0c2ddc9e7

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

Cabinet EVAM, [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant la SELARL HJYH Avocats à la cour (avocats au barreau de PARIS, toque : L0056), représenté par Me Catherine SORAYE-BERRIET

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

678b43a5c6ad78dd9cf0d3dc

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

HOTEL BERBERE de son désistement, de donner acte à la S.A.S.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_20DA01934_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Au Refuge Berbère a demandé au tribunal administratif de Rouen d'annuler l'arrêté du préfet de la Seine-Maritime du 28 janvier

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT00236_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Article 3 : La commune de Berrien versera à la société WKN France la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6034838c2d82157120528b98

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Par acte sous seing privé en date à [Localité 1] du 30 septembre 2011, la société Théâtre des Folies Bergère a cédé son fonds de commerce à la société d'exploitation des Folies Bergère, laquelle a signifié

Source officielle
CA

12e chambre

5fd923ff1742d602cee6ffbf

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

Le 20 octobre 2017, la société Berruyère de Désamiantage et de Réhabilitation a contesté devoir les sommes réclamées.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

60340de77eca2bbd050f332d

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

Tribunal d'Instance de Chartres N° Chambre : N° Section : N° RG : 1115000250 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-pierre ANTOINE Me Aéla BERRUET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca30851891e789c2db1c39

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

la mention 'Boucle d'oreille Berbère multipiercing en or noir [H]' -Stiletto automne 2013 : plusieurs photographies d'un mannequin avec la mention 'boucle d'oreille Berbère multipiercing en or noir pavée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c617

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

C / Société DE CRÉDIT POUR LE DÉVELOPPEMENT (SODEMA) SCP Y..., GRANGENOIS & BERGUET SALOMON S. A. R. L. MAV DIFFUSION Z... A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bea

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

MATÉRIELLE SAS CPI prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 7rue Caraman BP71536 - 31015 TOULOUSE CEDEX 6 Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdb2752b80c0dbc1453e543

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

288 N° RG 16/14129 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7AZY SAS LES FLORIALES C/ Société DE CREDIT MUTUEL DE L'ETANG DE BERRE

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA05058_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il est constant que SCI Encore + Bergère s'est acquittée des droits de mutation à titre onéreux afférents à l'acquisition le 20 mars 2020 de l'immeuble situé 14 à 20 rue Bergère, 1 à 5 rue du Conservatoire

Source officielle
CA

8e Chambre C

61631216615c943a65e04338

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c444

Appel

13 juin 2008

13 juin 2008

Louis 15, au nombre de deux d'après Mme B... ; Considérant tout d'abord que l'ensemble des courriers échangés entre les parties ne fait état que d'une bergère Louis 15 ; que dès lors, il convient de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd920bf

Appel

26 février 2015

26 février 2015

de la SCP JL BERGEL & MR BERGEL, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Madame Régine

Source officielle
CA

8e Chambre C

61630e4ada3e3d306603671b

Appel

1 décembre 2011

1 décembre 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603580325c2a67a582a3c81a

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET

Source officielle
CA

11e Chambre B

60376036d861133d87439bc3

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

JL- BERGEL MR, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [G] [Z] [I] [S] pris en sa qualité d'héritier de Mme [X] [O] ép.

Source officielle