CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 889 résultats pour « Berton »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

5fd91ddddfa8a0ba726814af

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

La société Solutions Béton Préfabriqués (société SBP), anciennement société Agribat, produit des structures béton préfabriquées.

Source officielle

Page 1 sur 395

Suivant →
CA

3e Chambre A

5fdc3619ca61a95a1049c2f8

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

La société Entreprise Malet conclut à la responsabilité exclusive de la société Lafarge Bétons France dans la fourniture du béton défectueux.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fd91f376d6d33bc06d9452c

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

condamné Madame [J] à procéder à la remise en état de la servitude de passage selon son assiette initiale de 5 mètres sur la bande qui longe sa propriété ainsi que de procéder au retrait des plots de béton

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeba

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

ARME BERTONI - BELMONT - CHAVANOZ X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6901af41748a422ad953cc37

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

de sa demande reconventionnelle, - condamné l'ESPIC Institut Bergonié aux dépens. 5.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a1bc15dcdc6046d4790dfb2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

à la SARL Société d'aménagement en béton bitumeux, Vu la déclaration d'appel remise au greffe par voie électronique le 9 avril 2025 par la SARL Société d'aménagement en béton bitumeux, Vu l'avis

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6926c9c777bf00d0f5ec9a46

Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

béton par pompage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5f0

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

des Pyrénées Quartier de Campigna 31220 MARTRES TOLOSANE représentée par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assistée de Me Michel LORIOT, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE : SAS BERTO

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f4353dcdc6046d472cd23a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Adresse 1] exerce une activité de fabrication et de vente de béton prêt à l'emploi. La S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94efe

Appel

2 juillet 2021

2 juillet 2021

le béton.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeb8

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

Pour la construction de cet ouvrage la société BERT Fils a passé commande de béton prêt à l'emploi auprès de la société BÉTON CHANTIER RHÔNE AUVERGNE, devenue ultérieurement LAFARGE BETON SUD EST.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91dd9dfa8a0ba7268148b

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

En janvier et février 2012, la société CLS a fait couler par la société BSR, assurée auprès de la société MAAF Assurances, deux dalles en béton cellulaire aux premier et second étage de l'immeuble moyennant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f394

Appel

14 février 2012

14 février 2012

C/ Société VINCI IMMOBILIER PROMOTION SCI PRESSENSE Compagnie GENERALI ASSURANCES MUTUELLE DU MANS ASSURANCES Société COBALP INGENIERIE BUREAU VERITAS Société ART BETON APPELANTS : LA MUTUELLE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd9b2f082a533a835800590

Appel

10 décembre 2019

10 décembre 2019

DECEMBRE 2019 DD N° 2019/ 651 Rôle N° RG 17/08789 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAP27 [S] [T] C/ [M] [D] [A] [R] épouse [D] [Q] [Y] [G] [U] [L] [C] épouse [U] SCP [T] SARL BERTIN

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f2e8e1cdc6046d470ceb22

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

-------------------------------------------------------- FAITS ET PROCEDURE Selon devis du 27 avril 2022, la société J Matériaux s'est engagée à livrer à la société AR Aménagement des clôtures béton

Source officielle
CA

Chambre 4-2

67ad9140668940826449c274

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 26 JUILLET 2024 N° 2024/ Rôle N° RG 20/01015 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFPII SAS BERTO MEDITERRANEE C/ [

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fca66afddc6d14fd4e63a6d

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

Or, selon l'expert judiciaire, la mise en oeuvre d'un tel béton désactivé- qui doit être réalisée lors de la fabrication - n'est possible que sur un béton de ciment et non sur un béton cellulaire traité

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20156061

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

votre demande de conseil relative au caractère communicable, à un candidat évincé, du bordereau des prix unitaires de l'entreprise attributaire concernant le marché public portant sur la fourniture de bétons

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

5fdb3b4e8045a3121111e792

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

des camions apportant les matériaux de remblaiement n'était pas vérifié ; Attendu que le 25 février 2011, l'expert a de nouveau constaté la présence sur les terres louées de cailloux et blocs de béton

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63d0d55d81a7b805de12b409

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[G] a en son temps donné son accord sur la construction de la dalle en béton recevant lesdites canalisations.

Source officielle