Codes de loi français

Article 10

Le canton n° 9 (Lusignan) comprend les communes suivantes : Anché, Brux, Celle-Lévescault, Chaunay, Cloué, Coulombiers, Curzay-sur-Vonne, Jazeneuil, Lusignan, Romagne, Rouillé, Saint-Sauvant, Sanxay, Valence-en-Poitou, Voulon.

Article 5

Le canton n° 4 (Bricquebec-en-Cotentin) comprend les communes suivantes : Besneville, Biniville, La Bonneville, Breuville, Bricquebec-en-Cotentin, Catteville, Colomby, Crosville-sur-Douve, L'Etang-Bertrand, Etienville, Golleville, Hautteville-Bocage,

Article 90

généralistes Le Président de la Fédération Française des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul HAMON Au titre des spécialistes Les co-Présidents du syndicat Le BLOC Docteur Bertrand

LEGIARTI000036300347

ANNEXE DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE Communes d'Abymes (Les), Anse-Bertrand, Baie-Mahault, Baillif, Basse-Terre, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin

Article Annexe 7

Rue Rembrandt, au droit du n° 2, jusqu'à la rue Bertrand-Russell. Rue Bertrand-Russell jusqu'à la route d'Avanne. Route d'Avanne jusqu'à la limite nord de la parcelle EM 594.

Article Annexe 3

Aluminium métal poli 0,10 0,15 Blanc 0,17 0,34 Brun 0,43 0,55 Crème 0,35 0,49 Gris clair 0,54 0,63 Gris moyen 0,68 0,74 Marron 0,58 0,67 Noir 0,97 0,97 Rouge primaire 0,89 0,91 Rouille

Article Annexe

APAVE parisienne. 13-17, rue Salneuve, 75854 Paris Cedex 17. 31 décembre 2010 APAVE alsacienne. 2, rue Thiers, BP 1347, 68056 Mulhouse Cedex. 31 décembre 2010 Audit Process. 6, avenue Frédéric-Mistral, 13111 Coudoux. 31 décembre 2010 Bouisson Bertrand

Article B (2)

. - Didymella chrysanthemi, puccinia horiana (rouille blanche du chrysanthème). Réunion. Chrysanthème : fleurs et boutons de fleurs coupées, pour bouquets ou ornement frais. Importation hors C.E.E. soumise à AT.I. (2).

LEGIARTI000027973212

Gourdan-Polignan, Guran, Huos, Juzet-de-Luchon, Lez, Luscan, Marignac, Mauzac, Miramont-de-Comminges, Montauban-de-Luchon, Montréjeau, Moustajon, Oô, Ore, Pointis-de-Rivière, Pointis-Inard, Ponlat-Taillebourg, Proupiary, Saint-Aventin, Saint-Béat, Saint-Bertrand-de-Comminges

Article Annexe I

fabrication, dans le cadre de la réparation, de la préservation ou de la décoration du véhicule : a) "Produits préparatoires et de nettoyage" désigne les produits destinés à éliminer, par action mécanique ou chimique, les revêtements anciens et la rouille

Article 1

Seraumont, Serécourt, Serocourt, Sionne, Soncourt, Soulosse-sous-Saint-Elophe, Suriauville, They-sous-Montfort, Thiraucourt, Thons (Les), Thuillières, Tignecourt, Tilleux, Tollaincourt, Totainville, Trampot, Tranqueville, Urville, Vacheresse-et-la-Rouille

LEGIARTI000050742546

Liste des communes de l'unité urbaine de Paris : - Paris ; - au sein du département de Seine-et-Marne : Boissise-la-Bertrand, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Carnetin, Cesson, Chalifert, Champs-sur-Marne

Article B

Rouille du caféier et de diverses rubiacées. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Marasmus perniciosus. Pourriture de l'avocatier. Réunion. Moniliophtora roreri. Moniliasis du cacaoyer. Guadeloupe, Guyane, Martinique.

Article (10 à 14)

JUVIGNY-SUR-SEULLES 14 D 403 D 513 COLOMBELLES D 675 GIBERVILLE 14 D 513 D 223 COLOMBELLES D 403 COLOMBELLES 14 D 230 D 675 GIBERVILLE D 613 CAGNY 14 D 674 D 675 MONT-BERTRAND

Article Annexe

Ainsi, dans la collection Repères (la Découverte), on indiquera, parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude

Article (80 à 89)

D 727A MONTMORILLON 86 D 675 Limite département 86/36 LIGLET D 121 LA TRIMOUILLE 86 D 168 D 759 LOUDUN D 347 LOUDUN 86 D 150 D 611 LUSIGNAN Limite département 86/79 ROUILLE

Article Annexe

Juvigny-le-Tertre ; Landelles-et-Coupigny ; Lingeard ; Maisoncelles-la-Jourdan ; Malloué ; Le Mesnil-Adelée ; Le Mesnil-Benoist ; Le Mesnil-Caussois ; Mesnil-Clinchamps ; Le Mesnil-Gilbert ; Le Mesnil-Rainfray ; Le Mesnil-Robert ; Le Mesnil-Tôve ; Mont-Bertrand

LEGIARTI000021809793

(Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume, (Le) Mesnil-Mauger, (Le) Mesnil-Robert, (Le) Mesnil-Simon, (Le) Mesnil-sur-Blangy, (Le) Mesnil-Villement, Meulles, Mézidon-Canon, Mittois, (Les) Monceaux, Monceaux-en-Bessin, Monfréville, Montamy, Mont-Bertrand

Article 1

Musée Bertrand. La Châtre. Musée George Sand et de la vallée noire. Saint-Marcel. Musée archéologique d'Argentomagus. Indre-et-Loire (37). Amboise. Musée d'art et d'histoire d'Amboise. Amboise. Musée de la poste. Chinon.

Article 2

l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett, le jardin des Serres d'Auteuil, le boulevard d'Auteuil et le carrefour des Anciens-Combattants, selon la cartographie figurant en annexe n° 58 ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Bertrand-Dauvin