CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

99 résultats pour « Bezert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd97c25fe63ab6a7fb28ebf

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

FINANCIÈRE BERT par Monsieur [M] [X].

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →

Annonces BODACC121 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BEZERT

SIREN 334962826Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

12/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RENE BEZERT ET FILS

SIREN 383262789Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

12/06/2026

Voir →

Modifications diverses

BEZERT, Gabriel, Christian

SIREN 903872364Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

21/04/2026

Voir →

Radiations

BEZERT, Romain Valentin Corantin

SIREN 912390754Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

14/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL PIERRE BEZERT

SIREN 530903566Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

06/03/2026

Voir →

CA

Avis

CADA:20170466

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

secrétariat le 19 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Flour à sa demande de copie des documents techniques concernant la conformité des sols des gymnases Victor Hugo et de Besserette

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69fd81a7cdc6046d47049163

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Romain KORCHIA de la SELARL UNIT AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Laetitia BEZERT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

636a000a5228c37f74aa15ae

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Groz-Beckert KG ; ' Condamné in solidum les sociétés Groz-Beckert France et Groz-Beckert KG à payer une somme de 5.000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre civile

63c79b41da31367c908eb5f2

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

La SCI DON BEBERTO II indique également que Monsieur [D] [F] [G] a vendu ce lot n° 16 à la SCI DON BEBERTO II suivant acte authentique reçu par Maître [P] [W] le 19 janvier 2011.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de37676b73dd81b96ec8

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le 24 juin 2019, la SARL Belart a assigné la SARL AJ3, Mme [Y] [S] et M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878c1

Appel

17 novembre 2005

17 novembre 2005

La société LYONNAISE DES EAUX a répondu le 8 juillet 2002 à la société BELLERI FORMETUBES un règlement de 4159,89 euros correspondant à ce qu'elle estimait être la véritable consommation.

Source officielle
CA

Référés

69d74446cdc6046d479c8530

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Par déclaration adressée au greffe de la cour d'appel de Douai le 29 Décembre 2025, la société Entreprise de Bâtiment Général Bécart & Fille a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6a7dcdc6046d47f4aa45

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Romain KORCHIA de la SELARL UNIT AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Laetitia BEZERT

Source officielle
CA

1re Chambre B

61609a5a54c6ec55cf71021e

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

DT N° 2014/445 Rôle N° 13/14742 [B], [G], [N] [D] [E], [P], [L] [D] C/ [H] [V] veuve [D] [C] [Y] Grosse délivrée le : à : Me Catherine BECRET

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL02095_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que les tracts incriminés, à l'en-tête du syndicat, intitulés " Humour Dans la boite à Bébert, Parodie ", comportaient des propos rédigés particulièrement

Source officielle
CA

Chambre civile

63c79b44da31367c908eb5f4

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Fort-de-France statuant en matière mobilière a dit que l'instance enregistrée sous le numéro RG 20/1205, initiée par l'assignation en date du 12 août 2020 par la SCI DON ROBERTO II ( en réalité DON BEBERTO

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06e79cdc6046d4768a346

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Représenté par Me Stella BISSEUIL, avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-GARONNE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sandrine BEZARD

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67ad9127668940826449c122

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[U] [Y] Représentant : Me Catherine BECRET CHRISTOPHE de la SCP LEXARGOS, avocat au barreau de GRASSE Appelant Mme [T] [X] Intimée Nous, Olivier BRUE, magistrat de la mise en état, assisté de

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ee195f6cff766e94e38960

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[F] a bénéficié le 30 novembre 2015 d'un rendez-vous avec [Y] [B], notaire associé de la Selarl Helleboid-[B]-Bekaert-Robillard, à qui il a remis une somme de 400 euros à titre de provision sur frais de

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6974c04bcdc6046d478c12a1

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[L] [T] décédé Représentant : Me Catherine BECRET CHRISTOPHE de la SCP LEXARGOS, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Me Olivier BEAUGRAND de la SELEURL OLB CONSEILS, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031fa55925cec32b32b9eab

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

X..., son engagement était accessoire et ne l'obligeait pas à atteindre un résultat, - dire que le prix de cession d'actifs qui devait être versé par Bekaert n'a pas été payé en raison de la violation

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

69f2eb51cdc6046d470d1ece

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

septembre 1985 à [Localité 2] Résidence habituelle : [Adresse 2] [Localité 2] Actuellement hospitalisée au : CPO d'[Localité 3] [Adresse 3] [Localité 3] Comparante, assistée de Me Louise BENNETT

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02216_20251002

Admin. Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme Fabienne Becerra a demandé au tribunal administratif de la Guyane d’annuler une décision du 10 décembre 2021 du secrétaire général

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd4208351cec6586497

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Société [5] [Localité 12] C/ [10] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [6] - [9] -Me Ghislaine Strebelle-Beccaert

Source officielle