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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
662c9501b787c4000862f73b
23 avril 2024
23 avril 2024
[Y], Mme [J], la Sarl Biasini Antoine travaux publics, la Smabtp en sa qualité d'assureur de la Sarl Biasini Antoine Travaux publics, et M.
Source officielleChambre 2-4
6791e0061c87724b5e69da0b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[V] [I] [K] [L] épouse [T] C/ [D] [H]-[L] décédée [X] [R] [U] [L] [B] [L] [A] [L] [F] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pieyre-eloi ALZIEU-BIAGINI
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02743_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
B et C A, représentés par Me Alzieu-Biagini, demandent à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 22 octobre 2024 ; 2°) statuant en référé, de rejeter le déféré du préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Source officielleChambre 1-5
65aa1f51a34ad10008581701
18 janvier 2024
18 janvier 2024
PROGEREAL C/ [H] [D] épouse [G] [U] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : SARL BAFFERT-MALY Me Pieyre-Eloi ALZIEU-BIAGINI Décision déférée
Source officielleChambre commerciale
66a099072be3e083f4fad4d0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Par exploit du 6 octobre 2020, la société Le Bonheur et Mme [B] [K] ont assigné la société Le Bikini en paiement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd04
27 avril 2011
27 avril 2011
Par acte d'huissier en date du 13 mars 2008, le Syndicat des copropriétaires du lotissement SAN BIAGGIO a fait assigner la COMPAGNIE DE L'EAU ET DE L'OZONE.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02855_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A, représenté par Me Alzieu-Biagini, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 octobre 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-Rhône du 3 avril 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00895_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 20 mars 2026, sous le n° 26MA00895, M. et Mme A..., représentés par Me Alzieu-Biagini, demandent à la Cour d’annuler le jugement du 20 janvier
Source officielleChambre 1-4
680b1da42c124f4fd8d6725e
24 avril 2025
24 avril 2025
' Par actes de Commissaire de Justice en date du 30 mai 2023, Madame [S] [U] a donné assignation à la société COOPERATIVE DE PEINTURE ET AMENAGEMENT et à la société D'ARCHITECTURE CHRISITIAN BIAGGI
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02262_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Impianti SPA, la société MST SPA, venant aux droits de la société Neosia SPA, anciennement dénommée Tecnimont Civil Construction, la société GLS SA, la société Beglar Ingegneria SRL, représentée par Me Biagio
Source officielleChambre 2-4
66863cd9b1dbbe3bae6000f2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
RG 23/03307 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK4TD [V] [H] [T] [G] épouse [U] C/ [I] [K] [Z]-[G] [P] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pieyre-eloi ALZIEU-BIAGINI
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01648_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Alzieu-Biagini, substituant Me Courrech, avocat de la SARL EGETE, et de Me Baudino , représentant la commune des Arcs-sur-Argens.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00342_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
cour : Par une requête, enregistrée le 3 février 2026, le syndicat des copropriétaires de la résidence « Les Abeilles », agissant par son syndic, la SAS Borne et Delaunay, représenté par Me Alzieu-Biagini
Source officielleChambre 1-5
68df5f1c38ac3a658931de79
2 octobre 2025
2 octobre 2025
APPELANTS Monsieur [C] [P] demeurant [Adresse 6] - [Localité 15] représenté par Me Pieyre-Eloi ALZIEU-BIAGINI, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Madame [T] [M] épouse [P] demeurant [
Source officielleChambre 1-8
6866152311adae0daca532f7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
D4 IMMOBILIER [N] [M] [Y] [O] épouse [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Samuel LAFAGE Me Pieyre-Eloi ALZIEU-BIAGINI Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02047_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Roux, rapporteur public, - les observations de Me Andréani, représentant les consorts G, et celles de Me Alzieu-Biagini, représentant la commune de Savines-le-Lac.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02436_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Pecchioli, rapporteur public ; - et les observations de Me Alzieu-Biagini pour la commune de Sisteron. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleRéférés
Chambre S.A.S. CAR MATICc/Société SAMCV MAF
6708c030445a086e2bcede09
10 octobre 2024
10 octobre 2024
tribunal judiciaire de Nancy a : - rejeté la demande d'expertise judiciaire, - condamné la société CAR MATIC au paiement des sommes suivantes à titre de provision : - 30 000 euros à la société TRAPDID BIGONI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948302c6ca88188aff6a78
22 janvier 2025
22 janvier 2025
chambre sociale de la cour d'Appel de Bordeaux, section A, Avons ce jour rendu la décision suivante dans l'affaire opposant : Madame [X] [P] [C], demeurant [Adresse 1] assistée de Me Amandine BIAGI
Source officielle3ème chambre A
69f19cbacdc6046d47ee177c
28 avril 2026
28 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Amandine BIAGI, avocat au barreau de LYON APPELANT POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE LA [Localité 3], représenté par
Source officiellePage 1 sur 4