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1 042 résultats pour « Biaou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca30851891e789c2db1c39

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

La société Or Vendôme distribue ces bijoux en France dans les magasins et points de vente à l'enseigne [H].

Source officielle

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CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

5fd962f1b8a5bd4e0c5f3f9c

Appel

11 février 2020

11 février 2020

au titre des meubles manquants et celle de 7 811 euros au titre des bijoux (chiffrage non détaillé).

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafda3cdc6046d4757717d

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

ESPACE BIJOUX C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20110004

Appel

6 janvier 2011

6 janvier 2011

secrétariat le 25 novembre 2010, à la suite du refus opposé par le directeur général du Crédit municipal de Paris à sa demande de communication de toutes les pièces relatives à la transaction concernant un bijou

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a1fbb40cdc6046d47e958b0

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Il rejette la demande formulée au titre de la perte des bijoux, tenant l'absence d'éléments permettant de déterminer leur valeur.

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

69fd7a1ecdc6046d4703caf3

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[C] [P] qu'elle affirme pourtant avoir institué seul dépositaire de ses bijoux.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fda1b70cb48fc5f72b88d8a

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Dans leur déclaration aux services de police, ils indiquent qu'il leur a été volé des objets, des bijoux et assimilés, des tapis ainsi que du matériel informatique.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69e1c04fcdc6046d4787b3f9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Sur la demande de restitution des bijoux de famille sous astreinte M [L] [E] prétend avoir remis à Mme [B] [I] des bijoux appartenant à sa mère, à savoir deux bagues, une gourmette en or, deux chaînes

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a0ffb7acdc6046d478a7870

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elles ne sauraient ainsi rapporter la preuve de la valeur de bijoux dérobés.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685c37e31b7f744449fc

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

bijoux'.

Source officielle
CA

11e Chambre B

60353ffbda5ea469b468bd5d

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Les consorts [H] ont assigné la SARL JOHSS BIJOUX et M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61639212c171f9a1fe14c683

Appel

12 novembre 2010

12 novembre 2010

La société [U] BIJOUX est spécialisée dans la création et la fabrication de bijoux de fantaisie haut de gamme qu'elle commercialise sous sa marque [U] dans les boutiques [U] BIJOUX.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ebb

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

G : 13/ 00416 Madame Jocelyne X...SARLU BEAUTY BIJOUX C/ Maître Philippe Y...en qualité de mandataire liquidateur de la SARL BEAUTY BIJOU COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE

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CA

Cour d'Appel

6253cde2bd3db21cbdd94d23

Appel

25 mars 2021

25 mars 2021

Elles font principalement valoir que : - il ressort d'un simple examen visuel des bijoux créés par Mme [T] et distribués par la société Jil d'Hostun une évidente originalité - ces bijoux reflètent la

Source officielle
CA

16e chambre

60325f55bdf62c946b89c54c

Appel

15 février 2018

15 février 2018

[Z] établit la disparition ancienne du bijou ; que ce bijou n'est jamais mentionné dans les inventaires des bijoux établis à demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd8527f

Appel

17 avril 2001

17 avril 2001

B Z... qualifie cette bague de bijou de famille en invoquant le prêt à usage et en faisant état de sa qualité d'appârat, - que le fait que ce bijou ait appartenu à des membres de la famille Z... ne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163b7feb88d7e4ae5cfe396

Appel

30 juin 2010

30 juin 2010

de la société [R] BIJOUX celle-ci est connue pour exploiter les bijoux de son fondateur, dont elle porte le nom patronymique, et qui est un créateur ; que la qualité à agir d'[U] [R] ne s'avère en réalité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87222

Appel

15 juillet 2004

15 juillet 2004

Bijoux ALTESSE, à la demande expresse de la S.A.

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CA

1re Chambre B

61628875dafa129e399518f1

Appel

21 février 2013

21 février 2013

[M] [O], grossiste en bijoux fantaisie et M.

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CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c511

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

. *** Au mois de janvier 2002 la BANQUE MARTIN MAUREL, créancière de la société FIRST BIJOUX DISTRIBUTION (dite FBD), disposait de 35 kilos de bijoux donnés en gage par la débitrice et confiés à

Source officielle