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1 879 résultats pour « Bigot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fd94b60b0cc2b335cb9e292

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

La société BIGOT ET CIE emploie moins de 10 salariés.

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20160878

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vic-en-Bigorre à sa demande

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

69fd7c62cdc6046d470425c6

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

-59178-2025-05853 du 13/08/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentées par Me Aurélie Richard, avocat au barreau de Bethune, avocat constitué Nous, Thomas Bigot

Source officielle
CA

2ème chambre

69e85820cdc6046d4718bf5b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

BIOTEX TECHNOLOGIE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171513

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mars 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Biot à sa demande de communication

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e79

Appel

11 mars 2021

11 mars 2021

et la SARL Vincent Bigot de l'intégralité de leurs demandes, fins et prétentions ; - Admettre la créance de la SCCV LP Promotion Californie au passif de la SARL Vincent Bigot pour un montant de 43.180,51

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a16e5b6604a26aae87f3

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

FAITS ET PROCEDURE La société Bigot Matériaux (la société Bigot) exerce une activité de commerce de gros (commerce inter-entreprise) de bois et de matériaux de construction.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02912_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le désistement de la requête des sociétés Parc éolien La Bigotterie et PetT Technologie est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

603457b079a256470db3de94

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

Adresse 4] Représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE BRESDIN CHARBONNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0947 ayant pour avocat plaidant Me Jean BARET de la SCP LYONNET BIGOT

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65b3610b1d7564000872de33

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Succombant en son incident, la société Bigot supportera seule les dépens afférents à cette procédure.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b6a

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

Ordonnance n° 35 --------------------------- 13 Avril 2017 --------------------------- RG no17/00026 --------------------------- Société LE CLOS D'ALEXANDRA C/ SAS BIGOT BONAVENTURE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7e6

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

été entendu par la cour en présence de son avoué ... 75013 PARIS représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoué à la cour sans avocat INTIMÉE Madame Micheline Z... épouse BIGOT

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00183_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Ses conclusions à l'encontre du centre hospitalier de Bigorre sont présentées pour la première fois en appel. Elles ne sont, par suite, pas recevables.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6361c51457d0f882dbc2

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

BIGOT BTP S.C.P.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02487_20221219

Admin. Appel

19 décembre 2022

19 décembre 2022

ORDONNE : Article 1er :Le dossier de la requête de la société Parc éolien La Bigotterie et de la société PetT Technologie est transmis à la cour administrative d'appel de Versailles.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697afa84cdc6046d470fe7f1

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

par Me François RAYNAUD de la SELARL BERNARDET-RAYNAUD, avocat au barreau de MOULINS - et par Me Magali BIGOT-GONCALVES de la SELARL BIGOT, GULDENFELS, BIGOT-GONCALVES, avocat au barreau de STRASBOURG

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fd973fa9fafaf6162e762a5

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Représenté et assisté de Maître Christophe BIGOT de l'AARPI BAUER BIGOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : W10, avocat postulant et plaidant Monsieur [X] [J], président de la société

Source officielle
CA

2 e chambre civile

686dfcb32abc72c5727a02ed

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de CHAUMONT, décision attaquée en date du 10 Avril 2025, enregistrée sous le n° 1122000346 APPELANTE [X] [B] Représentée par Me Yannick LE BIGOT

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a0ff5d9cdc6046d4789ea5f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de CHAUMONT, décision attaquée en date du 02 Juin 2025, enregistrée sous le n° 2024/00214 APPELANT [D] [Z] Représenté par Me Yannick LE BIGOT

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a0ff5dbcdc6046d4789ea73

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Affaire : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de CHAUMONT, décision attaquée en date du 10 Mars 2025, enregistrée sous le n° 2023/00094 APPELANT [P] [B] Représenté par Me Yannick LE BIGOT

Source officielle