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1 759 résultats pour « Bloise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd9b05715ebf8a54b95cc9a

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Vous avez alors indiqué que vous ne disposiez pas de blouses à votre taille arguant que les nouvelles blouses fournies vous serraient le poignet.

Source officielle

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Annonces BODACC67 résultats

Journal officiel
Créations

BLOISE, Jade, Marie, Nicole

SIREN 107242745Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

09/07/2026

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Dépôts des comptes

BLOISE & Co

SIREN 433756012Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

11/06/2026

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Radiations

MATHIEU-BLOISE, Frédéric, Jacques, Frédéric, MATHIEU-BLOISE

SIREN 402120570Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

06/02/2026

Voir →

Radiations

BLOISE, Dimitri-Mehdi

SIREN 921432043Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

16/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BLOISEC

SIREN 894230218Greffe du Tribunal de Commerce de blois

26/11/2025

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CA

Avis

CADA:20171430

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 21 mars 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de Blois

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

692ac7c7afcd9ba2a7397de1

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

roses/2 blouses bleues/2 blouses beiges/4 pantalons blancs/2 pantalons noirs ; - livres et modules papiers CNQAOS ; - s'est réservé le droit de liquider ladite astreinte ; - débouté la société [7]

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69fd7997cdc6046d4703c10b

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

: timbre fiscal dématérialisé n°: [XXXXXXXXXX01] Monsieur [W] [I] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Nelly GALLIER, avocat au Barreau de Blois

Source officielle
CA

Chambre de la Famille

69f19a14cdc6046d47ede1e6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[O] devant le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire de Blois aux fins de partage.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a1fba5acdc6046d47e94754

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

dématérialisé n°: 1265309857153463 Monsieur [S] [K] né le 07 Janvier 1964 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Matthieu MICOU de la SCP DIKAIA AVOCATS, avocat au barreau de BLOIS

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a210c27cdc6046d47095bbc

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[M] [I] et Mme [V] [P] [I] domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Flora OLIVEREAU, avocat au barreau de BLOIS INTIMÉE : S.A.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df2277cdc6046d47480f98

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Par jugement du 19 septembre 2024, le tribunal judiciaire de Blois a statué ainsi : Rejette l'ensemble des demandes formées par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94107

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/09/2018 Me Blaise EGON la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 13 SEPTEMBRE 2018 No : 253 - 18 No

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94e1e

Appel

18 février 2021

18 février 2021

[G] devant le juge de l'exécution de Blois à l'audience d'orientation. M.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a210c31cdc6046d47095f4a

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

dématérialisé n°: 1265317415011186 Monsieur [L] [J] né le 15 Mars 1994 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Hervé GUETTARD de la SCP DIKAIA AVOCATS, avocat au barreau de BLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b18

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

ARRÊT du : 12 OCTOBRE 2006No :No RG : 06/00172DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 16 Décembre 2005Section : AGRICULTURE ENTRE APPELANT :Monsieur Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df227bcdc6046d47480ff0

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Matthieu MICOU, avocat au barreau de BLOIS

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

69f43a75cdc6046d472da5ac

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Madame [P] [O] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 5] (45) [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f51

Appel

22 juillet 2021

22 juillet 2021

[C] en reprise des poursuites devant le juge de l'exécution de Blois.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdd4cbfe26bbbb4d46ad2d7

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Représentés par Me Marjorie Z... de la SELARL BERNADEAUX/Z..., avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉE La SARL BLAISE BREUILLET IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ee4

Appel

18 février 2021

18 février 2021

[X] devant le juge de l'exécution de Blois à l'audience d'orientation. M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d9e026cdc6046d47d98574

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

d'effet suspensif à éventuellement formuler auprès du magistrat devant statuer sur cette demande, Vu les notifications du recours suspensif du 9 avril 2026 effectuées par le parquet: - à Me Wa lwenga blaise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1dc

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

ORIGINE : DECISION du Tribunal de Grande Instance d'AVRANCHES en date du 05 Juillet 2007- RG no 07 / 40 PREMIERE CHAMBRE-SECTION CIVILE APPELANTE : Le Cabinet Blaise X... ...

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df226bcdc6046d47480a80

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[M] [H] a assigné sa soeur [W] [H] en partage devant le tribunal judiciaire de Blois.

Source officielle