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569 résultats pour « Blond »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème Chambre

DCA_22VE02630_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

conjoint dont la SARL Blond et A Architectes était mandataire (ci-après, le groupement Blond et A architectes), ont déposé leur candidature, qui a été retenue pour participer à la première phase de dialogue

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68de07171bc19e7640ea3dd1

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de l'Eure Madame [I] [E] [Adresse 9] [Localité 10] représentée par Me Aurélie BLONDE de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE,

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE02630_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

groupement conjoint dont la SARL Blond et Roux Architectes était mandataire (ci-après, le groupement Blond et Roux architectes), ont déposé leur candidature, qui a été retenue pour participer à la première

Source officielle
CA

Avis

CADA:20090080

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

régionale des Pays de la Loire à sa demande de communication du détail de l'offre technique de l'entreprise ARIES, retenue dans le cadre du marché passé pour la fourniture et l'installation des enceintes blindées

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00535_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

La commune de Sauveterre-de-Béarn participe elle-même au développement de la " fête de la blonde " depuis plusieurs années.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f8a8a0a5ae27812390dea9

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

de la SELARL LEXMEDIA, avocat au barreau de PARIS, toque : J140 - N° du dossier E0004SNG Intimés : Monsieur [K] [N], représenté par Me Philippe THOMAS COURCEL de la SELARL CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6970a2c7cdc6046d4717058e

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de la BDLR à l'égard de l'Association Blonde Pays d'Oc ; - Donner acte à l'Association Blonde Pays d'Oc de son acceptation ; - Donner acte de ce que l'Association Blonde Pays d'Oc renonce aux dommages

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660e43090740db0008fa92d1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

d'appel Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE VILLA [5] représenté par son syndic, la société NEXITY venant aux droits du Cabinet POZZO GESTION CALVADOS, venant lui-même aux droits du cabinet BLOND

Source officielle
CA

1ère ch. civile

637dc8de14982305d4c203ff

Appel

29 août 2022

29 août 2022

Portalis DBV2-V-B7G-I7G3 Affaire : Arrêt cour d'appel de Rouen en date du 05 janvier 2022, enregistrée sous le n° 19/04378 Monsieur [N] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Aurélie BLONDE

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c8ef59dc5b777c90993181

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

de la Selarl CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de l'Eure Madame [S] [B] née le 26 mars 1995 à [Localité 18] [Adresse 4] [Localité 13] représentée et assistée par Me Aurélie BLONDE

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6285e18e6a1876057df5d5e4

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

de la Selarl CABINET THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de l'Eure plaidant par Me THOMAS-COURCEL INTIMES : Monsieur [D] [K] né le 27 mai 1970 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1]

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67cbde62e543846c04847e67

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la SELARL THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau d'EURE substituée par Me Philippe THOMAS-COURCEL, de la SELARL THOMAS-COURCEL BLONDE, avocat au barreau de Paris.

Source officielle
CA

2ème Chambre

643a42e8d83dbd04f5fb2b6e

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

INTS FRANCE Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : - Me BLOND - Me VERRANDO RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU

Source officielle
CA

3ème chambre A

6711fac97603bf88a1884813

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Par acte du 21 mars 2024, la société Blind Bend Studio a interjeté appel de cette décision. *** Par conclusions notifiées par voie dématérialisée le 24 avril 2024, la société Blind Bend Studio

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

603206291912ae3e22cda178

Appel

16 mai 2018

16 mai 2018

Genuine 242, super blender 721, Moinette S 645), ou totalement banals (batteur Easy max compact ABM-1, Blender the Genuine).

Source officielle
CA

Chambre sociale

66a33c3b02a12a235bae6e5a

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[J] est sorti du véhicule blindé.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160946

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

directeur du centre hospitalier universitaire de Nice à sa demande de communication d'une copie du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la location-vente d'une enceinte blindée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd9dd030d5d441bab0668c5

Appel

13 novembre 2019

13 novembre 2019

Par déclaration du 28 décembre 2017, la SARL BLOOD a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61638743947dd77ae6de0289

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

Alors qu'il prend un nouveau départ professionnel, il s'est affiché la semaine dernière avec une jeune et jolie blonde... ' ; Considérant que l'on peut lire : '...Le journaliste s'est affiché au coté

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66b30e072f025c562a988957

Appel

6 août 2024

6 août 2024

Décision rendue par le président du tribunal judiciaire d'Evreux en date du 24 janvier 2024 DEMANDERESSE : SCI IMFERAY-[Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Aurélie BLONDE

Source officielle

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