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272 résultats pour « Bocaly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

69fc1e9dcdc6046d47e09a96

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

TRAITEUR DU BOCAGE S.E.L.A.R.L.

Source officielle

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CA

Chambre 3-3

69f44dffcdc6046d472f634a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le 4 mai 2020, la société Bocca Nissa a mis en demeure par courrier en RAR la société Bocca Nissa d'intervenir sur le chantier au plus tard le 11 mai 2020.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e568cdc6046d470c710c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Il s'est rattrapé avec ses mains sur le bocal en verre qui avait explosé (...) ; Objet dont le contact a blessé la victime : bocal de verre ; Siège des lésions : main et doigts (coupure avec du verre

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

61625c96d64a6b1f51487730

Appel

13 février 2014

13 février 2014

Dans ses conclusions déposées le 2 décembre 2013, la SA BOCCARD demande à la Cour : 1- Statuant dans les rapports entre les sociétés BOCCARD, DUFOUR et AXA BELGIUM : - d'infirmer le jugement en ce

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6970ae06cdc6046d4719171d

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

, les 600 bocaux nature et les 600 bocaux au piment (sic).

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA02150_20240304

Admin. Appel

4 mars 2024

4 mars 2024

La société Juher Group et l'association Bocal ont présenté leurs candidatures, respectivement pour l'édition d'un service de télévision à vocation locale dénommé " French Accent " et " TV Bocal ".

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.S. GROUPE BUMIN, S.C. FINANCIERE BIRUNIc/S.A

66adc80fd17229e482eea6c0

Appel

1 août 2024

1 août 2024

BOCA INVESTISSEMENTS, S.A.S. BOCALO, S.C.

Source officielle
CA

3e chambre civile

63cf848aa6687f7c904cbabd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Par déclaration au greffe du 25 mai 2022, la SAS Bocalo et la SAS CIR ont relevé appel de cette ordonnance contre la SCI Amana et la SARL Jana Beauté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff73

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Fort de France) CONTRE : SOCIETE MARTINIQUAISE DE FINANCEMENT (SOMAFI) Zone Industrielle Les Mangles 97232 LE LAMENTIN représenté par Me Michel BOCALY

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165126

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

courrier enregistré à son secrétariat le 31 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le préfet des Hautes-Alpes à sa demande de copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Boralex

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f0ba56ea6533065f551e42

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

LE BOCAL agissant poursuites et diligences de son Gérant y domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167c77cdc6046d471095df

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

) pour une contenance de 3 ha 10 a 77 ca, * section XW n° [Cadastre 2] (Lann Bocade) pour une contenance de 3 ha 56 a 94 ca, avec une mise à prix à 20.000 €, Lot n° 2 (sans la parcelle XY [Cadastre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90087

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX représenté par Me Sophie RELOUZAT-BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Jean Laurent Y... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Michel BOCALY

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171431

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

des clauses techniques particulières (CCTP) et le règlement de la consultation (RC) concernant les marchés publics portant sur la mise en place de l’assainissement sur les communes de Rebourseaux et Bouilly

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63c8ef40dc5b777c90993103

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

La cause du cautionnement correspond au prêt consenti par la SA Banque CIC Est à la société Bocaux Reims.

Source officielle
CA

8ème chambre

62736a43a58162057dac66b0

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Services, Boccard SA, Meura et 2C 2I, en leur pièce 44, intitulée 'griefs des sociétés Boccard Services, Boccard SA, Meura et 2C 2I' ; Dire si, à son avis, ces griefs sont fondés en en expliquant les

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

679089a2a212a19f662df6b2

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

BOCCARD C/ S.C.A.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

63be636d13ef607c90ab646c

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Boccard à payer à la société Clemessy la somme de 25 550 euros au titre des pénalités pour le chantier de [Localité 6], - condamné la société Boccard à payer à la société Clemessy la somme de 46 900

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecb0

Appel

24 juin 2011

24 juin 2011

G : 10/ 01237 COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 24 Juin 2011 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Au fond du 15 janvier 2010 RG : 2006j3325 ch no SA BOCCARD SOCIETE BOCCARD

Source officielle
CA

8e Chambre C

6163772af6919f4eda2c3807

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

BOCCARD a fait connaître à la S.A.

Source officielle