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380 résultats pour « Boitel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre

5fd961737455be4c7467306e

Appel

12 février 2020

12 février 2020

-de juger que la société BOISSEC ne justifie pas des préjudices qu'elle allègue En conséquence : -de débouter la société BOISSEC de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions formées en son

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Clichet, Magali Georgette Ginette, Boitel

SIREN 931828404Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

02/07/2026

Voir →

Modifications diverses

CLEOMENE, Sylvie, BOITEL

SIREN 509891024Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

02/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BOITELLE, Kenji, Johan, Romain

SIREN 993514694Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

19/05/2026

Voir →

Créations

BOITEL, Débora, Aurore

SIREN 104575063Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

19/05/2026

Voir →

Modifications diverses

EURL BOITEL

SIREN 428571756Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

17/05/2026

Voir →

CA

12e chambre

5fd95511ad5da13e80ef3c6c

Appel

20 février 2020

20 février 2020

sur la quantité le boîtiers MCU2 effectivement équipés de ce logiciel.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61636a9122908a2ec611e8eb

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 15] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée par Me Christian BOITEL

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165784

Appel

23 février 2017

23 février 2017

secrétariat le 6 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire d'Annœllin à sa demande de communication du relevé de propriété concernant la parcelle cadastrée section AM n° 105 située 17 rue Léon Boistelle

Source officielle
CA

2ème chambre section C

69e1d13acdc6046d4789b8e6

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[X] de sa demande visant à faire interdire à la société Albin Boiffils Maçonnerie et M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc658f7cbd382f4d31d7

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par acte en date du 5 janvier 2023, la fondation Georges Boissel a interjeté appel.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd969ab931ece55729f1b9a

Appel

6 février 2020

6 février 2020

H... épouse Q... à déplacer la boîte aux lettres du mur de la SCI la Datcha sous astreintes de 200 euros par jour à l'issue d'un délai d'un mois à compter de la signification de la présente décision,

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA02241_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 26 avril 2021, Mme C, représentée par Me Boitel, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 mars 2021 du Tribunal administratif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ace

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

.-06. 140 VENCE représentée par Maître Christian BOITEL, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Nina TROMBETTA, avocat au Barreau de NICE Madame Josette X..., en qualité d'héritière de Maurice

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA01822_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

A, représenté par Me Sylvie Boitel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de le retirer du système d'information

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91e195524a8bab325ca04

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Leclerc 'L'Océane' à [Localité 2], sous la maîtrise d'oeuvre de la société Boutet Desforges.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00817_20240717

Admin. Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

A, représenté par Me Sylvie Boitel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fd9600cd8ed594ae9167f35

Appel

13 février 2020

13 février 2020

[L] constate l'existence de deux désordres liés au boîtier SAM, s'agissant de l'absence de charge de la batterie auxiliaire et d'un défaut d'éclairage ainsi qu'un bruit important dans la boîte de transfert

Source officielle
CA

Attributions PP

6a2260f8cdc6046d4738f145

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[A] pour assurer sa défense en remplacement de Me BOREL.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0dbfc25a97f0381f4f48

Appel

26 septembre 2014

26 septembre 2014

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Représentée par Me Vincent PERRAUT de la SCP BOITELLE, HOCQUARD &

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

64eedbfcbb2c32d969d351f0

Appel

29 août 2023

29 août 2023

- condamné la SARL Carrosserie Boiret à payer à la SA Aviva assurances la somme de 1 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SARL Carrosserie Boiret à payer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8cce6

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

François X... et Mme Michèle Y... d'une maison individuelle confiée à la société Maison Boivel, la société Louvier a assuré la réalisation d'une rampe d'accès avec garde-corps.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NCVA S.A. BEOLOGICc/Compagnie d'assurance MS AMLIN INSURANCE

659f955c3328fa00087a24dc

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

BOISSEC S.A.R.L.

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CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f788

Appel

14 février 2012

14 février 2012

, toque : P 283 SCP WOOG & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE Maître Danielle Y... ... 75008 PARIS représentée par la SCP HARDOUIN (avoués à la Cour) assistée de la SCP BOITELLE

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162da6edda066944ee0e83e

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

Monsieur [V] [R] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Christian BOITEL

Source officielle