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586 résultats pour « Bomo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd92d084c187d0c33a67a52

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

La société Bono Distribution allègue une méthode de production modifiée «'à maintes reprises'» depuis 2011.

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7c2cdc6046d478a182e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

BOMAS CONSTRUCTION SCCV LES JARDINS D'AURORE Société SMABTP OMAS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fca61aabdf705496ca29411

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Elle exerce une activité de fabrication de fonds bombés et de cuves destinés à la réalisation de tous les équipements chaudronnés à destination de nombreux secteurs industriel, agricole...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f59

Appel

19 janvier 2007

19 janvier 2007

", "BOTO CREAM" et "BOTO' LIKE MASK" sur son site internet et sa brochure publicitaire pour offrir à la vente ses produits, et en procédant le 13 janvier 2004 au dépôt de la marque "BOTO' LlKE" no04 3

Source officielle
CA

5e chambre civile

65b0bc1e8d0ccf000877e58d

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Suivant acte sous seing privé enregistré le 20 mars 2015, la société Boom Tacos a cédé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd8569e

Appel

14 mai 2001

14 mai 2001

BOMEX, que, sur ce point, c'est vainement que la S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63d0d54881a7b805de12b394

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[N] à relever et garantir la SNC Bozzo de sa condamnation à indemniser M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MUVW S.A.R.L. BOMAS CONSTRUCTIONc/S.C

6364bb57e405357f749ea951

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

BOMAS CONSTRUCTION c/ S.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3f7

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

à la SARL BOMA NGA NA ELENGI et tout occupant de son chef de quitter les lieux loués dans le mois de la signification de l'ordonnance à peine d'expulsion par la force publique, - condamné la SARL BOMA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd93885

Appel

4 janvier 2017

4 janvier 2017

LA BOMA représentée par Mme Jocelyne A... née le 20/ 01/ 1972 à L'HAY LES ROSES (92420) demeurant... 20000 AJACCIO, désignée en qualité de mandataire ad litem de la SCI LA BOMA suivant ordonnance de M

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0e40c25a97f0381f53f9

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Estimant qu'en dépit du vif succès rencontré par ce produit sa racine 'boto' pas plus que son nom 'Botox' n'étaient libres d'usage et ayant tour à tour constaté : - que la société LDA Cosmétiques commercialisait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854ca

Appel

1 mars 2001

1 mars 2001

Statuant sur l'action engagée par la société SOFAPI à l'encontre de la SCP BOMMIER et GIACOMINI, notaires, aux fins de rechercher sa responsabilité, le tribunal de grande instance de VERSAILLES a par jugement

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

64a65fc5bbd03a05db9650e9

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

[L] [I], - condamné la Sci Riviera international la Bomma à payer à M.

Source officielle
CA

8ème chambre

688afa73c77b359bab86dbdc

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[K] [S] solidairement responsable avec la société CAR BOOM du paiement de la somme de 1 913 065,00 € envers le Comptable du Pôle de Recouvrement Spécialisé du Rhône ; condamné M.

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CA

Référés

69d74543cdc6046d479c982c

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

DBVC-V-B7K-HYED Association ORNEODE Non comparante, représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN DEMANDERESSE Monsieur [M] [G] Non comparant, ayant pour avocat par Me Marina BONO

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

68032e3a1fa67923f7882a4b

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

STEEL FONDS BOMBES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 22 Mars 2022 RG : F19/03065 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT

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CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5cf

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

» chez les deux sociétés concurrentes ; que l'existence de dissemblances : -1 traitement différent du dessin de la bombe, * le dessin de la bombe sans ajout est intégré au texte et remplace le O de «

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CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd86ffb

Appel

10 mars 2004

10 mars 2004

Alors qu'il était chargé de tirer les artifices à allumage manuel dans la nuit du 13 au 14 juillet 2000, il a été très gravement blessé par l'explosion d'une bombe de type mortier qui avait été fabriquée

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CA

1ère Chambre civile

69d74554cdc6046d479c99a4

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

RG 25/02626 - N° Portalis DBVC-V-B7J-HXDP Appel du jugement du Juge de la mise en état d'[Localité 2] du 07 Octobre 2025  Monsieur [D] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Marina BONO

Source officielle
CA

4e chambre civile

653b5965502b828318c4e47a

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

COUR D'APPEL DE [Localité 1] 4e chambre civile ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 23/04415 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P6FH joint au dossier 23/4414 Mme [F] [L] Représentant : Me Gilles BOXO

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