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2 055 résultats pour « Boniteau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdc8c5786b7faaf82e37fba

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Le cabinet Boisseau n'a pas conclu sur ce point.

Source officielle

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Annonces BODACC39 résultats

Journal officiel
Radiations

BONITEAU, Daniel Pierre Marie

SIREN 778241240Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

16/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BONITEAU ROMAIN

SIREN 948232095Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

13/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BONITEAU ROMAIN

SIREN 948232095Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

13/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BONITEAU ET FILS

SIREN 753760917Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort-de-france

18/03/2025

Voir →

Modifications diverses

BONITEAU ET FILS

SIREN 753760917Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

27/10/2024

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CA

ETRANGERS

69f97a2acdc6046d47a119fd

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 01 mai 2026 à15h10 Vu l'appel formé le 04 mai 2026 à 09 h 10 par courriel, par Me Pierre-Marie BONNEAU

Source officielle
CA

ETRANGERS

6a1fb669cdc6046d47e89960

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 30 mai 2026 à 18h51 Vu l'appel formé le 01 juin 2026 à 10 h 38 par courriel, par Me Pierre-Marie BONNEAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

662b4401fe25450008314cdc

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

: Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 16 Décembre 2022 APPELANTE : SAS APTAR FRANCE [Adresse 9] [Localité 2] représentée par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875d4

Appel

10 mai 2005

10 mai 2005

e Ë la cour : Jugement rendu le 18 Novembre 2003 par le Tribunal d'Instance d'ASNIERES Nä chambre : Nä Section : Nä RG : 770/03 Exp ditions ex cutoires Exp ditions Copies d livr es le : Ë : SCP BOITEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd87813

Appel

10 mai 2005

10 mai 2005

e Ë la cour : Jugement rendu le 18 Novembre 2003 par le Tribunal d'Instance d'ASNIERES Nä chambre : Nä Section : Nä RG : 770/03 Exp ditions ex cutoires Exp ditions Copies d livr es le : Ë : SCP BOITEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901d8

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Thierry Y... du surplus de ses prétentions ; - condamné la société Boiteau Transports aux dépens. Cette dernière a régulièrement relevé appel général de cette décision.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64004fd14e741a05de6529f2

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

MONDIAL CAR 76 prise en la personne de son représentant légal assistée de Me Olivier BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN, représentée par Me Anne-laure BOILEAU, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a9d39505566a2f16fd87cf

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

[S] [E], demeurant [Adresse 2] assisté de Me Virginie BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

662209779ce142000838996d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

JDB ASSAINISSEMENT NORD Siège social : [Adresse 3] Représentée par Me Virginie BOITEAU, membre de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me CAZALI, du même barreau

Source officielle
CA

Chambre sociale

69ddcddecdc6046d472a7cff

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[F] [E] né le 12 Février 1982 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Virginie BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA 09/04/2026 : Expéditions

Source officielle
CA

Chambre Civile

6549e309bc1a528318e09725

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927cc

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Représenté par la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M. Teddy Y... demeurant ... Représenté par la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M. Théo Y... demeurant ...

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca7124afcde75cee9cfb09

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

[W] conclut que ces deux hypothèses sont en lien avec les travaux réalisés par la société Boisteau.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a21086fcdc6046d4708ce00

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

APPELANTS : Madame [R] [O] ès qualités de représentant légale de ses enfants [P], [M] et [W] [O] [Adresse 1] [Localité 1] représentée et assistée de Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97ebd3db21cbdd887bc

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

BALY dont le siège social est : 22 boulevard Saint Denis - 75010 PARIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par la SCP BOITEAU

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MQL4 S.A.R.L. BOIREAUc/MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

6698b06ae6ed70c67f64495d

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

BOIREAU c/ MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c8c593736057d78aa03

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

[T] de sa demande de prononcé d'une astreinte ; - Condamné la société AD Boileau à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88abd3db21cbdd858f5

Appel

11 septembre 2001

11 septembre 2001

LEVALLOIS Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP JUPIN & ALGRIN SCP DELCAIRE-BOITEAU REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE ONZE SEPTEMBRE DEUX MILLE UN, PROROGE, La cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919c4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

de la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA LA SCI MARTAOUI, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 23 rue de la Boudeuse - Magenta Ouémo - 98800

Source officielle