Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
64ba21ec354f98d9699d500b
20 juillet 2023
20 juillet 2023
ALICE ANATOLE ET CIE [Adresse 3] [Localité 14] Représentant : Me Gilles BONLARRON de la SELARL MRB, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0303 S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fd9e74db5d810271b619b3b
6 novembre 2019
6 novembre 2019
Bombaron), nouvellement dénommée Holding Bombaron Hôtels, portant sur des locaux commerciaux dépendant d'un immeuble sis [Adresse 3]).
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c68
26 novembre 2003
26 novembre 2003
, le tribunal correctionnel de VALENCE a, statuant sur l'action publique : déclaré Marie X... épouse Y... et René Y... coupables d'avoir à BONLIEU SUR ROUBION (26) : - sur les lieux dits Juanon et Boulaton
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
695f6d68cdc6046d47991416
7 janvier 2026
7 janvier 2026
INTIMEE S.A. [15], désormais nommée [13], prise en la personne de son représentant légal N° RCS de Nanterre : [N° SIREN/SIRET 6] [Adresse 1] [Localité 10] Représentée par Me Gilles BONLARRON
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6708c04f445a086e2bcee051
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 INTIMÉE : Madame [Z] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Gilles BONLARRON
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea04
14 décembre 2011
14 décembre 2011
le 17 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/03475 Copies exécutoires délivrées à : Me Sabine DE PAILLERETS Me Gilles BONLARRON
Source officielleChambre 4-3
634a4f31acdcd6adff75a93f
14 octobre 2022
14 octobre 2022
ORPEA Copie exécutoire délivrée le 14 Octobre 2022 à : - Me Etienne MARGOT-DUCLOT, avocat au barreau de PARIS - Me Gilles BONLARRON, avocat au barreau de PARIS
Source officielle6e chambre
626248aab1a50c277d4c5d84
21 avril 2022
21 avril 2022
la cour : Jugement rendu le 14 Novembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Section : N° RG : 17/02873 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Gilles BONLARRON
Source officielle1ère Chambre
64476e893da6ded0f83d191b
20 avril 2023
20 avril 2023
SCI BONRON PARTIES EN CAUSE : Monsieur [P] [Z] né le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 5] (52) de nationalité française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Benoît MAURIN de la SELARL
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01650_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
d'annuler la décision implicite du maire de Pithiviers refusant de prendre des mesures de nature à mettre fin au dommage qu'il subit en raison de l'effondrement du mur de soutènement situé 1 sentier de Bondaroy
Source officielle1ère chambre section JEX
65a784a78121050008662ee6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ARRÊT n° du 16 janvier 2024 CH R.G : N° RG 23/01279 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FL33 Copie: -Me Sandrine BONDRON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE SURENDETTEMENT
Source officielle19e chambre
65321ba39e4ea48318f5b1db
18 octobre 2023
18 octobre 2023
VIVREA N° SIRET : 442 783 486 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Gilles BONLARRON de la SELARL MRB, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0303 S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6035c27ad0696a29d073acf6
3 mars 2016
3 mars 2016
1956 à [Localité 1] (ALGÉRIE) demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Rachidah HADDAOUI-HADIOUCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0345 ayant pour avocat plaidant Me Sandrine BONDRON
Source officielle4eme Chambre Section 1
6a0fe693cdc6046d47876ff1
21 mai 2026
21 mai 2026
ARJO CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Pierre SANTI Me Gilles BONLARRON Me Stéphane LEPLAIDEUR
Source officielle3e Chambre B
60377991bb0f7555522f2f2f
19 mars 2015
19 mars 2015
et que ne sont démontrées ni la réalité, ni l'étendue de cette intervention, ° de dire qu'il résulte des éléments produits aux débats que 'l'entreprise' Bollaro, si elle est intervenue, ce qui n'est
Source officielle21e chambre
653a071dd0451e8318d0ecdd
25 octobre 2023
25 octobre 2023
le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 19/01446 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Gilles BONLARRON
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
615e0d7dc25a97f0381f4d8e
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Arnaud OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0476, substitué par Me Cécile ARVUN-BEROD, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SARL VIVREA [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Gilles BONLARRON
Source officielle1ère chambre section JEX
661f660a2313f20008a52703
16 avril 2024
16 avril 2024
ARRÊT n° du 16 avril 2024 CH R.G : N° RG 23/01279 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FL33 Copie: -Me Sandrine BONDRON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE SURENDETTEMENT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62736a37a58162057dac6687
4 mai 2022
4 mai 2022
APPELANTE : Société CLINEA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Gilles BONLARRON
Source officielleChambre sociale section 1
62c7c9abcb8dca058e3e798a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ORPEA [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Gilles BONLARRON, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [G] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me David LEGRAIN, avocat
Source officiellePage 1 sur 3