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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b391
14 avril 2008
14 avril 2008
MIDI GASTRONOMIE BONTEMPS C / X... X...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE ES QUALITEc/Compagnie d'assurance SMABTP
644b6352c51457d0f882db59
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Les Carrières de Bontemps a sollicité et obtenu la désignation d'un expert judiciaire, prise en la personne de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8732f
25 janvier 2005
25 janvier 2005
Y ajoutant, Déboute le Cabinet ROLET-BONTEMPS de sa demande de dommages et intérêts pour procédure abusive.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63104bb84709e24f13d55462
31 août 2022
31 août 2022
[V] en qualité de mandataire liquidateur de la société Rolet-Bontemps de son appel et de toutes ses demandes contraires ; - condamner la société BTSG2 en la personne de Me.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6692188cf3a19d0db6b711b1
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[C], - condamner la société Les Carrières de Bontemps à payer à M.
Source officielle1ère Chambre
63ecb213c0a6c305dea9fd2c
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Bontempi et de la S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
663f0a6b77bd580008464b15
23 avril 2024
23 avril 2024
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 23/01197 rendue par le Tribunal de proximité de Paris le 01 Septembre 2023 Appelant : Monsieur [Y] [B], représenté par Me Anne-frédérique BONTEMPS
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
663f0a6b77bd580008464b11
23 avril 2024
23 avril 2024
lieux Décision attaquée : n° 23/01197 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 01 Septembre 2023 Appelant : Monsieur [O] [Z], représenté par Me Anne-frédérique BONTEMPS
Source officielle1re Chambre A
6162b24f4abc2618d50e04f9
5 mars 2013
5 mars 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 MARS 2013 O.B N° 2013/ Rôle N° 12/09894 SCI BONDEMA C/ SNC HOTEL VIEUX PORT CARENAGE SAS VINCI IMMOBILIER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
695ccd4575782d5f06f1ce31
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[P] et la SCI Bontemps assignent devant le tribunal judiciaire de Périgueux M.
Source officielleJurid. Premier Président
63d0d5bb81a7b805de12b5ca
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[D] [U] né le 04 Janvier 1978 à [Localité 3] - TUNISIE Actuellement hospitalisé au sein de l'Hopital [4], comparant assisté de Maître Philippe BONTEMS, avocat au barreau de LYON, commis d'office et
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
659e47c055379800088472da
9 janvier 2024
9 janvier 2024
4] Représentée par Me François LEROY de la SCP DIXIT CAUSA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0474 INTIMES Monsieur [W] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Anne-frédérique BONTEMPS
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032e45025d6f2584bb958a6
9 novembre 2017
9 novembre 2017
commerce de Créteil en date du 9 mars 2016 [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Stéphane Cathely de l'AARPI Cathely & Associés, avocat au barreau de Paris, toque : D0986 INTIMÉE Sas Botemo
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX00659_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Par mémoire enregistré le 8 décembre 2025, la société Bonnemie Ile O’dis a informé la Cour qu’elle se désistait de sa requête. 2.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02338_20260206
6 février 2026
6 février 2026
fiscale une demande tendant au remboursement d’un crédit d’impôt d’un montant total de 151 795 euros au titre d’investissements afférents à la location de deux meublés de tourisme situés au lieudit Bontempo
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03124_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
de cet arrêté et ce jusqu'au dépôt d'une attestation de la conformité des travaux entrepris en application de l'arrêté du 15 octobre 2014 de péril ordinaire concernant l'immeuble situé 5 boulevard Bontemps
Source officielle3e Chambre A
615e0de8c25a97f0381f5051
14 mars 2013
14 mars 2013
la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN PETIT SCHMITTER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Fanny BONTEMPS-SUSINI
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90206
29 janvier 2013
29 janvier 2013
représentés par la SCP FORQUIN REMONDIN, avocats au barreau de Chambéry, ayant pour conseil Me Alain BOUTTEMY, de la SELASU Alain BOUTTEMY CONSULTING, avocats au barreau de Thonon-les-Bains - =- =-
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE MARITIMEc/SA SITA SUD OUEST
60325132ee626586da83168e
1 mars 2018
1 mars 2018
ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SA SITA SUD OUEST, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me BONTEMPS
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03185_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Article 5 : L'Etat versera à Me Bottemer, avocat de M.
Source officiellePage 1 sur 14