Codes de loi français

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39 résultats pour « Boris AYACHE BOURGOIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

(1) Ce plan peut être consulté : – à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, 6, place du Colonel-Bourgoin, Paris (12e) ; – à la préfecture de la Drôme ; – à la direction régionale de l’industrie, de la recherche et

Article Annexe

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(1) Le plan annexé au présent décret peut être consulté : – à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, 6, place du Colonel-Bourgoin, 75572 Paris Cedex 12 ; – à la direction du gaz, de l’électricité et du charbon, 61, boulevard

Article 1

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A l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection : 6, place du Colonel-Bourgoin, 75572 Paris Cedex 12, ou CITIS, Le Pentacle, avenue de Tsukuba, 14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex ; 2.

Article Annexe

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Montélimar : Tribunaux : : : d'instance de : : : Montélimar et : : : Nyons : : : : : Romans : Tribunal : : : d'instance de : : : Romans : : : : : Valence : Tribunaux : : : d'instance de Die : : : et Valence : : : : : Bourgoin-Jallieu

Article 2

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(1) Le plan annexé au présent décret peut être consulté : ― à l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN), 6, place du Colonel-Bourgoin, 75012 Paris ; ― à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Languedoc-Roussillon

Article Annexe II

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2016 Variétés de blé dur inscrites au catalogue français : Acalou Casteldoux Joyau Orlu RGT Nomur Actisur Chistera Karur Orssur RGT Voilur Ailandur Clovis Kheti Pastadou Sachem Akenaton Coussur Lemur Pastiflur Sculptur Alexis Cultur LG boris

LEGIARTI000039342693

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(Le reste sans changement) Cour d'appel de Grenoble (Sans changement) Isère Bourgoin-Jallieu Bourgoin-Jallieu Cantons de Bourgoin-Jallieu-Nord, Bourgoin-Jallieu-Sud, Crémieu, La Tour-du-Pin, Le Grand-Lemps, Le Pont-de-Beauvoisin, Morestel, Saint-Geoire-en-Valdaine

LEGIARTI000032551013

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26 Centre hospitalier de Montélimar Montélimar 26 Centre hospitalier de Crest Crest 26 Centre hospitalier de Saint-Vallier Saint-Vallier 26 Centre hospitalier de Die Die 26 Clinique Kennedy Montélimar 38 Centre hospitalier Pierre Oudot Bourgoin-Jallieu

LEGIARTI000024611128

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Déplacement des agents réalisé entre le 1er janvier 2011 et le 31 décembre 2012 STEMOI Nord-Isère, siège à Vienne Déplacement des agents réalisé entre le 1er janvier 2011 et le 31 décembre 2012 STEMOI Nord-Isère, siège à Vienne UEMO de Bourgoin

LEGIARTI000041981247

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MEMORIAL FRANCE-ETATS-UNIS SAINT-LO CH METROPOLE SAVOIE CH MONT DE MARSAN CH MONTAUBAN CH MONTLUCON CH MOULINS YZEURE CH NARBONNE CH NEUFCHATEL EN BRAY CH NIORT CH NORD MAYENNE CH PAU CH PAYS D'APT CH PERIGUEUX CH PERPIGNAN CH PIERRE OUDOT BOURGOIN-JALLIEU

Article ANNEXE

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N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 01138 Culoz. 26004 Alixan. 26057 Bourg-de-Péage. 26058 Bourg-lès-Valence. 26084 Châteauneuf-sur-Isère. 26281 Romans-sur-Isère. 26313 Saint-Marcel-lès-Valence. 26362 Valence. 38053 Bourgoin-Jallieu

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Gap, Bourgoin-Jallieu, Grenoble, Vienne. Valence. Valence. Limoges. Brive-la-Gaillarde, Guéret, Limoges, Tulle. Bourg-en-Bresse. Belley, Bourg-en-Bresse. Lyon. Lyon, Villefranche-sur-Saône.

Article 1

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Cantons de Bourgoin-Jallieu-Nord, Bourgoin-Jallieu-Sud, Crémieu, La Tour-du-Pin, Le Grand-Lemps, Le Pont-de-Beauvoisin, Morestel, Saint-Geoire-en-Valdaine et Virieu Antenne de Grenoble Circonscription judiciaire de Grenoble Antenne de Vienne-Saint-Quentin-Fallavier

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Isère Bourgoin-Jallieu Ressort du tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu. Grenoble Ressort du tribunal judiciaire de Grenoble. Vienne Ressort du tribunal judiciaire de Vienne.

Article Annexe 2

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facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 380780049 FINESS géographiques 380000034 Etablissement CH PIERRE OUDOT Code comptable 038110 Ville du comptable BOURGOIN-JALLIEU

Article Annexe 1

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cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Rennes Colombier et du centre des impôts de Rennes Sud, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er décembre 2010, est confié au comptable du SIP de Rennes Sud. 38 - Isère SIP de Bourgoin-Jallieu

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

d'appel de Grenoble Hautes-Alpes Gap Gap Ressort du tribunal judiciaire de Gap Drôme Valence Romans-sur-Isère Ressort du tribunal judiciaire de Valence Isère Grenoble Grenoble Ressort du tribunal judiciaire de Grenoble Bourgoin-Jallieu

LEGIARTI000039240198

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Saint-Pierre-du-Mont Académie de Normandie Collège Molière L'Aigle Collège Sévigné Flers Académie de Clermont-Ferrand Collège Gérard Philipe Clermont-Ferrand Lycée Murat Issoire Lycée professionnel Henri Sainte-Claire-Deville Issoire Collège Boris

Article ANNEXE II

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: : : Saint-Jean-de-Vaux, : : : : Saint-Pierre-de-Mésage et : : : : Vizille) : : : La Tour-du-Pin : Bourgoin-Jallieu

Article Annexe I

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Renage-sur-Rives : de 1960 à 1996 ; Unité d'exploitation Dauphiné le Villaret, Houillères Bassin Centre Midi (HBCM), 38350 Susville/ La Mure : de 1946 à 1997 ; Valeo, 8, rue Yves-Toudic, 69200 Vénissieux : de 1974 à 1987 ; SA GUICHARD, Les Marais, 38300 Bourgoin-Jallieu

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