Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des Urgences
63bfb32f5e2fbe7c90043845
11 janvier 2023
11 janvier 2023
INTIMÉS : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération Madame [H] [G], demanderesse à la réinscription [Adresse 1] Monsieur [K] [G], demandeur à la réinscription [Adresse 1] représentés par Me Boris
Source officielleChambre Commerciale
689585e45318a824d05b00a4
7 août 2025
7 août 2025
d'effets de commerce N° RG 25/01730 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHNM ---------------------------------------------------------------------------------- APPELANTES [Adresse 1] Représentée par Me Boris
Source officielleChambre Civile
69d5e90ecdc6046d477ba142
7 avril 2026
7 avril 2026
domicilié en cette qualité au siège [Adresse 6] [Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Boris
Source officielleChambre Civile
69d5e911cdc6046d477ba189
7 avril 2026
7 avril 2026
en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 9] ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau D'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Boris
Source officielleChambre Civile
69d5e914cdc6046d477ba1a5
7 avril 2026
7 avril 2026
en cette qualité au siège [Adresse 9] [Localité 10] ayant pour avocat postulant Me Valerie DESPLANQUES de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat au barreau d'ORLEANS ayant pour avocat plaidant Me Boris
Source officielleChambre Commerciale
6785fdaae1c1941b1ee9810b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BANQUE CIC OUEST [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Boris LABBÉ, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS INTIMÉ D'AUTRE PART, Après avoir entendu les
Source officielleRéférés
6791de5993ef93c421386b0f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
dont le siège social est [Adresse 36], agissant poursuites et diligences de son représentant légal y domicilié en cette qualité en son établissement sis [Adresse 4], même ville représentée par Me Boris
Source officielle3ème Chambre Commerciale
670f585e4ad0d5ee7d7e5d9c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
984, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel PELTIER de la SELARL HORIZONS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Boris
Source officielleChambre des Urgences
6618cf147935f50008be4409
3 avril 2024
3 avril 2024
immatriculée au RCS de POITIERS sous le n° 399 780 097, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Boris
Source officielleRéférés
695f7958cdc6046d479a9088
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Statuant en référé dans la cause opposant : I - SAS KERMAR [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Aude TONDRIAUX-GAUTIER de la SELAS DOREAN AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS, et Me Boris
Source officielleChambre Commerciale
669b5309a3418ee2ae72d174
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Février 2022 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265272460881494 CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 5] [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat Me Boris
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f6
22 août 2019
22 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 Me Jean-philippe VASLIN Me Valérie DESPLANQUES Me Boris LABBE ARRÊT du : 22 AOUT 2019
Source officielleChambre Commerciale
65b4af177ef77d000880b4ef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ABF DECISIONS [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Boris LABBÉ, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 15 Mai 2023
Source officielleChambre Commerciale
68fc59c8af64986e40f71c64
23 octobre 2025
23 octobre 2025
NORD et ses filiales (dont la BANQUE TARNEAUD), sociétés absorbées d'autre part, ladite fusion-absorption définitive en date du 1er janvier 2023 [Adresse 4] [Localité 6] ayant pour conseil, Me Boris
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a52679
16 avril 2024
16 avril 2024
barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265266765481583 Monsieur [U] [R] né le 06 Novembre 1946 à [Localité 11] [Adresse 8] [Localité 11] représenté par Me Boris
Source officielleChambre Commerciale
680c68b1230da8dfaf90c0ae
24 avril 2025
24 avril 2025
13 Avril 2023 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265286973434062 La CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Boris
Source officielleChambre Commerciale
66a48d7ed2924ce9e1556984
25 juillet 2024
25 juillet 2024
BANQUE CIC OUEST Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Ayant pour avocat Me Boris LABBÉ, membre de la SARL
Source officielleChambre Commerciale
65ab74ae36bfc00008d68d55
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ABF DECISIONS [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Boris LABBÉ, membre de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265284906731207
Source officielleChambre Civile
687732f07032dd17d194baaf
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Localité 12] en date du 05 Janvier 2023 PARTIES EN CAUSE APPELANT :- Timbre fiscal dématérialisé N°: [XXXXXXXXXX01] Monsieur [Y] [D] [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Boris
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
65ab74c736bfc00008d68d61
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Localité 2] Représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Ayant pour avocat plaidant Me Boris
Source officiellePage 1 sur 12