Or, la cour ne dispose pas de ces conclusions, ni d'aucune écriture déposée par Maître Roux, ce qui la laisse dans l'ignorance des parties exactes représentées par Maître Roux ainsi que des demandes présentées

. : N° RG 25/00393 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTXX ARRÊT N° du : 19 mai 2026 CDDS Formule exécutoire le : à : la SCP SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS ROGER la SCP

Aurélie relatait avoir marché le long de la route en compagnie de Claude X..., avoir traversé la route, puis emprunté un chemin accédant à un petit bois.

LE ROUX S.C.E.A. SERSUD C/ S.A.S.U. ENTREPRISE [G] [C] S.A.R.L.

BORD-GAUTHIER, notaires associés à RIVE-DE-GIER, de procéder à la liquidation de la succession.

Alazard-Roux (l'employeur) a engagé M.

Greffier lors des débats : Madame Sancie ROUX. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 21 Mai 2026.

Boris et de NNN... Fernande Agriculteur retraité Marié De nationalité française Jamais condamné ...

THEVENOT-MONCEAUX FAVRE DE THIERRENS, avocats au barreau de NÎMES INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES prise en la personne de son représentant légal en exercice 48 Avenue du Roi

ARRET : contradictoire prononcé à l'audience publique par monsieur ROUX, conseiller, remplaçant monsieur LORIFERNE, empêché, en présence de Madame KROLAK, greffier, qui ont signé la minute.

située 8 rue du Port au lieu-dit " La Roque de Thau ".

Aussitôt après ce positionnement du film en fond de fente, une roue solidaire de l'engin, placée en biais, roule sur le bord de la fente, tassant la terre et coinçant le film à l'intérieur.

COFICA recevable en son action, - la déclarer bien fondée en sa demande, - en conséquence, condamner Monsieur Boris X... à lui payer la somme en principal de 3834,40 , avec intérêts au taux contractuel

MOURGUES FRUITS RG N : 02/00358 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du six août deux mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée de Isabelle

Roc II.

Il invoque les dispositions de l'article R 414-9 du Code de la Route relatives aux engins dépassant deux mètres de largeur, le fait que seul monsieur Y... allègue que le tracto pelle roulait sur le bord

/11711 SARL MÉRIDIONALE D'EXPLOITATION THERMIQE C/ CPAM DE NICE DRASS Grosse délivrée le : à : Me Jean-Pierre POLI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Philippe BORRA

SAINT VAURY (Creuse), Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LIMOGES du 6 février 2015, Comparant en personne assistée de Maître Emilie ROUX