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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899be
21 novembre 2007
21 novembre 2007
TRUET-CALLU, Greffier lors des débats et de Gilles DUPONT, Greffier lors du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 30 mai 2006 par Maître Amar BOUAOU
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01474_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Si la commune de La Bourboule soutient en défense que M.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02045_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société Solyos Bourbousse a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 248 kWc.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91540
13 mai 2014
13 mai 2014
Sur les demandes de Monsieur Boubou X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b23d
18 décembre 2007
18 décembre 2007
de Paris, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Marie- Annick MARCINKOWSKI, greffier aux débats et au prononcé de l' ordonnance, APPELANT : Monsieur Boubou
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02402_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
A, représenté par Me Bouaboud , conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à l'annulation de la décision d'autorisation de licenciement de l'inspectrice du travail du 4 juin
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00393_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure Saisi par la communauté de communes du massif du Sancy et la commune de la Bourboule de demandes en réparation de divers désordres constatés
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d01e
31 décembre 2008
31 décembre 2008
Prévenu, DETENU à la Maison d'arrêt d'AMIENS, (Mandat de dépôt du 04 / 06 / 2008), comparant, assisté de Maître BOUAOU, avocat au Barreau de PARIS, En présence du Ministère Public
Source officielle1ere Chambre
6614da4b28647600086a90c3
2 avril 2024
2 avril 2024
D'APPEL DE GRENOBLE N° RG 23/00676 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LWLH C2 N° minute : 1ère Chambre Civile copie exécutoire délivrée le : Me Bernard BOULLOUD
Source officielleAvis
CADA:20156080
21 janvier 2016
21 janvier 2016
directeur général de l'office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) à sa demande de copie du rapport d'enquête environnementale relatif aux conséquences de la vidange du barrage de La Bourboule
Source officielleChambre civile 1-7
6629f375dc6faf0009588aff
24 avril 2024
24 avril 2024
[J] Me BOUAOU AJE Me SAIDJI Min.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee8
6 février 2018
6 février 2018
FM Formule exécutoire le : à : - SCP PIERRE BLOCQUAUX & ASSOCIES -Maître Thierry BOURBOUZE COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 06 FÉVRIER 2018 APPELANT : d'un jugement rendu
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Ludovic, le 11 Septembre 2008c/Monsieur BOUARGOUB C
6253cb14bd3db21cbdd8ccfc
17 décembre 2008
17 décembre 2008
BOUAGOUB a souligné la passivité de l'encadrement de la société vis à vis des injures ou propos racistes fréquents du prévenu avant de rappeler les faits, en soulignant que son grand père avait servi la
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b69
14 novembre 2001
14 novembre 2001
ès-qualités de représentant des créanciers et de liquidateur de Monsieur Stéphane X... 1 rue du Musée 38200 VIENNE représenté par la SELARL DAUPHIN & NEYRET (avoués à la Cour) assisté de Me Bernard BOULLOUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5ed
14 novembre 2001
14 novembre 2001
représenté par la SELARL DAUPHIN & NEYRET (avoués à la Cour) assisté de Me Bernard BOULLOUD (avocat au barreau de GRENOBLE) Monsieur Stéphane A... ... ...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d85c71a6a83181c8f1a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Plaidant par Me Israël BOUTBOUL
Source officielle1ere Chambre
62848ffa498a54057d102dc3
17 mai 2022
17 mai 2022
N° RG 21/01060 - N° Portalis DBVM-V-B7F-KYW2 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Bernard BOULLOUD
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b42
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Rue de Courcelles-75384 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assistée de Me Alain VIDAL NAQUET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Karen BOUTBOUL
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03168_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
B, représenté par Me Boulloud, demande à la cour d'annuler le jugement du 19 septembre 2024 du tribunal administratif de Grenoble et de mettre à la charge de l'État la somme de 1 500 euros.
Source officielleChambre 1-8
6312eef82e6a8e4f13ca615f
3 août 2022
3 août 2022
FINANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualité au siège social Représentée par Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Représentée par Me Bernard BOULLOUD
Source officiellePage 1 sur 12