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1 394 résultats pour « Bouchand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre 2e section

5fca622cc359d14a0a2bcdd2

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 40 Représentant : Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER ET ASSOCIÉS, avocat plaidant, au barreau de PARIS, vestiaire : G450 INTIMES La société CABINET BOUCHARD

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d36

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

Bouchaib X..., né le 03 août 1963 à Casablanca (Maroc).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c0b

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

COUR D'APPEL DE LIMOGES N 41 Dossier no 13/ 40 Ordonnance du 22 octobre 2013 Monsieur Bouchaïb X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fda6494efe3e3ad8d588bfe

Appel

5 juillet 2019

5 juillet 2019

La société Eurodif exploite, en France, des magasins de décoration et d'aménagement d'intérieur sous l'enseigne Bouchara.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d893

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

No 284 dossier 11/ 00233 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 3 mars 2011 Bouchaïd X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912f7

Appel

21 mars 2014

21 mars 2014

Bouchaïb X... , né le 03 août 1963 à Casablanca (Maroc).

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

68f3229848e010cf6a8cd593

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

PHYSIDIA [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmy BOUCHAUD, avocat substituant Maître Marie-Hélène CORBI, avocat au barreau de LYON ET : Monsieur [S] [I] [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913bc

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Bouchaib Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcb4

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Bouchaïb X...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171884

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 avril 2017, à la suite du refus opposé par le Maire du Plessis-Bouchard à sa demande

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eafde0cdc6046d47577ebe

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

La presse Massey [J] 4160, n° de série WLV00000176451907, a été livrée directement au GAEC des Gravilles le 12 septembre 2018, qui a signé un avis de livraison avec la société Bouchaud.

Source officielle
CA

4ème Chambre

653b59e3502b828318c4e6e0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

La société Bouchard La société Bouchard fait grief au tribunal de l'avoir condamnée faisant valoir que les désordres sont imputables à son sous-traitant.

Source officielle
CA

19e chambre

6032e6aaebff3d5abd1f89a1

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

, - condamné l'association Football Club de Franconville Plessis-Bouchard à payer à M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01831_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Rochard, substituant Me Guihoux, pour la société Éoliennes de Le Bouchaud, ainsi que celles de Me Cortes pour l'association Le Bouchaud Environnement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6033536c597145046f358b53

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

La société BOUCHARD AGRICULTURE fait valoir qu'à sa demande, M. 

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CA

9e Chambre C

60323536dd015b6bb5bd220e

Appel

9 mars 2018

9 mars 2018

Condamner la SAS CLINIQUE BOUCHARD aux entiers dépens.

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CA

19e chambre

62c67cb6ca9bf26379030a73

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 18/01875 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la ASSOCIATION BOUCHAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a63

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Gérard X..., décédé le 2 août 2013 née le 18 Janvier 1956 à Barrettali (20228) 20228 BARRETTALI assistée de Me Marie-Julie CONCIATORI-BOUCHARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me

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CA

Chambre civile 1-7

68105eaef4420d4e95ca29ee

Appel

26 avril 2025

26 avril 2025

° Portalis DBV3-V-B7J-XFB5 Du 26 AVRIL 2025 ORDONNANCE LE VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Stéphane BOUCHARD

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02555_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

éolien énergie, et de Me Catry, représentant la commune de Bournand.

Source officielle