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842 résultats pour « Boucheron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

616348f6543823d76b03178f

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

Elle fait en outre état de la marque dénominative BOUCHERON n° 1 445 488 renouvelée la dernière fois le 13 septembre 2007 .

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162e4eb7797cdb2f7583c9f

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/07150 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 11 Mai 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 07/04152 APPELANTE SARL BOUCHERON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6629f370dc6faf0009588a67

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Par arrêt du 27 mars 2019, la chambre sociale de la Cour de cassation a rejeté les pourvois formés par la société Boucheron et par M. [E]. M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60336d8820bb1b21fcb9cc20

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

dissimulé En outre, - Constater que la société BOUCHERON a failli dans la délivrance de l'attestation Pôle Emploi - Condamner en conséquence la société BOUCHERON à verser Monsieur [N] [

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60336d8820bb1b21fcb9cc1e

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

[J] [V] En conséquence, Condamne la société BOUCHERON à verser à M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

62c7cb0ecb8dca058e3e7ed4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Selon lui, ce contrôle était à la charge de la société Jacques Boucheton.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69707c0acdc6046d471355af

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

BOUCHERON dont le siège social est sis [Adresse 8] Défaillante, non constituée S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69f447b1cdc6046d472ee388

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Madame [C] [B] épouse [E] née le 15 Juin 1955 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [Y] [E] né le 21 Mai 1953 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Dominique BOUCHERON

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

69d89ee1cdc6046d47bcdcfd

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

GRENKE LOCATION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Dominique BOUCHERON de la SELARL DOMINIQUE BOUCHERON

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

65a77d2d8121050008662ba2

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de la SELARL DOMINIQUE BOUCHERON, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 190081 substitué par Me Sophie DUFOURGBURG et par Me Arnaud-Gilbert RICHARD, avocat plaidant au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

67ee19696cff766e94e389ec

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Dominique BOUCHERON de la SELARL DOMINIQUE BOUCHERON,

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0bfb08d0ccf000877e70b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

à l'origine des défauts des bouchons New 51 affectant 5 % des bouchons livrés.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

62c67bb9ca9bf26379030642

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La société Bouhiron et la CRAMA ont conclu au fond le 7 avril 2021 en formant appel incident notamment à l'égard de la société Elmoris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f401

Appel

21 février 2012

21 février 2012

LYON assistée de la SCP SELARL PETIT Philippe, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, représentée par Me THOINET Antoine, avocat INTIMES : Monsieur Jean-Clément X... ... 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

679b1a8538d42752285cff4f

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Sur la responsabilité des sociétés Bouhiron et RDP à l'égard de la société Cidres Bigoud La société Cidres Bigoud dirige ses demandes contre son fournisseur, la société Bouhiron, et le fournisseur de

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CA

8ème chambre

62c67c4fca9bf263790307f6

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Appel a été interjeté le 30 septembre 2021 par le conseil de la SASU LE BOUCHON et Monsieur [Z], président de la SASU LE BOUCHON en intimant la Commune [Localité 3] à l'encontre de l'entier dispositif.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b13

Appel

5 février 2002

5 février 2002

des bouchons.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Compagnie d'assurances HDI GERLING INDUSTRIE VERSICHERUNG AGc/E.A

6253cac6bd3db21cbdd8c08d

Appel

16 juin 2008

16 juin 2008

Objet du litige : Le 18 juin 2001, la Société ROYAL BOUCHON a livré à l'EARL Jocelyne et Jean GRIMA (l'EARL) 20 230 bouchons qu'elle lui avait commandés.

Source officielle
CA

2e Chambre

6032062a1912ae3e22cda2dc

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

; la société MA PEAU CHERIE n'a jamais été alertée du problème de capillarité de l'huile vers le bouchon ; les propositions alternatives de la société POLE COSMETIQUE (changement de forme du bouchon et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af86

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

de reproduction par équivalence dès lors que la fonction de collage et d'étanchéité à l'eau d'un bouchon de fermeture de corps creux n'est pas nouvelle et que le bouchon saisi ne possède pas d'élément

Source officielle