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836 résultats pour « Boudelti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3 A

6a1fbd91cdc6046d47e99c20

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Copie conforme à : - Me Christine BOUDET - Me Orlane AUER - Me Dominique HARNIST - greffe JCP TJ [Localité 1] le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR

Source officielle

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

SARL LE CAKE BORDELAISc/SARL LE FOURNIL AUTHENTIQUE

5fdc0cc0c84ee7308dbca477

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

La SARL le Cake Bordelais (ci-après la société le Cake Bordelais), dirigée par M. [A] [J], exerce une activité de pâtisserie sous l'enseigne « [A] ».

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-MUGP S.A.S. HOLDING Kc/S.A

66177da2e5d80f0008c2e706

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Parallèlement, par acte du 3 mai 2021, la société Holding K a assigné au fond la société Le Plombier Bordelais devant le tribunal de commerce de Bordeaux.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

6688de3d676b73dd81b96f24

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

, avocat au barreau de PARIS, toque : D0094 Monsieur [H] [B], décédé le 23 janvier 2022 [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] (ALGERIE) représenté par Me Abderrazak BOUDJELTI, avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

659cf0990b6b43000800d798

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

AUDILAB BORDELAIS c/ Madame [V] [W] S.A.R.L. OUIE S.C.P.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6960bc5fcdc6046d47b9039d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

BOURRELIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [EZ], [JC] [HB] né le 08 Novembre 1953 à [Localité 227] [Adresse 37] [Localité 120] Représenté par Me Nolvenn BOURRELIER,

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6708bff6445a086e2bceda6f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[W] [J] Représentant : Me Hélène BOURDELOIS, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [E] [V] Représentant : Me Ouahab BOUREKHOUM, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fdb9a14a8d53478d367d52b

Appel

19 février 2019

19 février 2019

représenté par Me Abderrazak BOUDJELTI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0094 Madame N... R... épouse A... agissant ès-qualités de représentante légal de ses enfants A...

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

643f88e9ad85da04f53a3c29

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

[U] [C], [Adresse 5] [Localité 1] (ALGÉRIE) représenté par Me Abderrazak BOUDJELTI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0094 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37919f18708e2e904b044

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

en qualité de mandataire judiciaire de la Sarl Boudet-Daufes immobilier.

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CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c90

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

C/ Association COMITÉ BORDELAIS D'ACTION SOCIALE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège ----------------------- ARRÊT n° COUR D'APPEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65af6929b6c6260008b53110

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Les sociétés Bourrelier Group et [Adresse 13] ont également interjeté appel le 25 mars 2022. La jonction des deux instances a été ordonnée le 30 juin 2022.

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01005_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

El Boudali, d’enjoindre au réfet de l’Isère de lui accorder le bénéfice du regrou ement familial et de délivrer à M. A...

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CA

Chambre 2 A

695ccad975782d5f06f160e3

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[V] [J] Représenté par Me Christine BOUDET, avocat au barreau de COLMAR Mme [K] [I] Représentée par Me Christine BOUDET, avocat au barreau de COLMAR M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63c1056bbf9fd47c90a136c7

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Statuant à nouveau, - Débouter l'association Cercle aéronautique des vignobles bordelais M. [Y] [E], M. [J] [H] et M.

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CA

Chambre 2 A

696a6536cdc6046d478b7952

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[W] [S] Représenté par Me Christine BOUDET, avocat au barreau de COLMAR Mme [Z] [M] Représentée par Me Christine BOUDET, avocat au barreau de COLMAR M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA04798_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

B, représenté par Me Boudelti, demande à la cour d'ordonner, sur le fondement de l'article R. 811-15 du code de justice administrative, qu'il soit sursis à l'exécution de ce jugement.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ba21d3354f98d9699d4f59

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

, avocat au barreau de NANCY INTIMES Madame [C] [F] Représentant : Me Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY Monsieur [U] [F] Représentant : Me Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72dbcdc6046d47746f89

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

4], 1962: 'Syndicat national des selliers, bourreliers, garnisseurs, litiers, tapissiers de France et des professions annexes' - intervention au syndicat national des bourreliers-selliers de France,

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

6032c20164f086384cf82ff2

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

CHOISEUL PRASLIN, substitut général INTIMEE Madame [J] [J] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 2] (Inde) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] - INDE représentée par Me Abderrazak BOUDJELTI

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