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2 412 résultats pour « Boudi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20162625

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Boudes à sa demande de copie

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

Merad Boudia, Ahmed Ismat

SIREN 992058321Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

PHARMACIE LAFAYETTE CARNOT, SELARL PHARMACIE BOUDIER

SIREN 104534334Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 29/05/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Avenue de la République 70200 Lure

28/06/2026

Voir →

Radiations

EARL BOUDIEUX

SIREN 445257306Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

26/06/2026

Voir →

Modifications diverses

BOUDIN, Nathalie, Hélène, Denise, PIAT

SIREN 851649715Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL HALAY - BOUDIER

SIREN 978337210Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

25/06/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd93877

Appel

29 décembre 2016

29 décembre 2016

Représentant : Me Paul-Henri BOUDY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Pascal Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd95a2ae4110c4451a8c25a

Appel

19 février 2020

19 février 2020

le numéro 419 251 574 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Agesilas MYLONAKIS de la SELEURL AGESILAS MYLONAKIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1197 INTIMÉE SCI FONCIERE BOUDAA

Source officielle
CA

1re chambre civile

627369d8a58162057dac661d

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

En ce qui la concerne, la SAS BOUDIER n'établit aucunement un dommage spécifique que lui aurait causé le défaut de paiement du solde.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d9e0e9cdc6046d47d99346

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[B] & [B] [1] Représentée par Me Guillaume BORDIER de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 INTIMEE [A] [O] épouse [I] responsable des ventes Représentée par Me Loïc

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161829

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

secrétariat le 18 avril 2016, à la suite du refus opposé par le préfet du Puy-de-Dôme à sa demande de copie de l'extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 8 octobre 2015 de la commune de Boudes

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

ées par la communauté de communes Petite Montagne et dirigéesc/Euromaaf

DCA_20NC00946_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

solidairement la société Ingetec's, la compagnie d'assurances Euromaaf, la société Inddigo, la compagnie d'assurances Ar-Co, la compagnie d'assurances MMA IARD Assurances Mutuelles, la société cabinet Boudier

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24PA00858_20240813

Admin. Appel

13 août 2024

13 août 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par une requête enregistrée le 28 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Nabil Boudi, a demandé au juge des référés du tribunal administratif

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c5d

Appel

22 janvier 2002

22 janvier 2002

commerce passé entre la société BOUVIER DARLING et la société BOUVIER HYDRO le 19 mars 1992, de la documentation technique de la société BOUVIER DARLING, du savoir faire et du personnel dont celle ci

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

66878cab05d6f7f678d48f54

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La société Ambroise Bouvier Froid tout en reconnaissant que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce6c

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

En l'espèce, la SCP d'avocats FRIBOURG CHUDZIAK BORDIER a été dissoute le 31 décembre 2003 et a effectivement cessé toute activité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d96

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

En l'espèce, il est constant que l'appelante a déposé ses conclusions au greffe le 2 juillet 2020 et les a notifiées le 7 juillet 2020 à l'EURL Bordier, que le délai imparti à l'EURL Bordier expirait donc

Source officielle
CA

11e Chambre B

60329b6a7da3610fe0aaabd3

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Vu l'appel formé par l'association Centre Bouddhique Pagode Hong Hien.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6035db4f82f7d241d8edec72

Appel

11 février 2016

11 février 2016

Sur la demande reconventionnelle de la Société BOUTTIER La société BOUTTIER réclame la condamnation de Monsieur [E] [T] à lui payer une somme de 2.500 euros à titre de dommages et intérêts pour procédure

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

66fce3ef8d6ea26f688da84f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 437 Madame [J] [C], représentée par Me Sandie BOUDIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 437 Madame [K] [N], représentée par Me Sandie BOUDIN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

616246bfaf0a1de0eb1b6490

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

Cour : Ordonnance du 18 Juin 2013 -Tribunal de Grande Instance de Sens - RG n° 13/00078 APPELANTE Madame [W] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Clotilde COURATIER-BOUIS

Source officielle
CA

3ème chambre A

6967801dcdc6046d4741aeab

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Représentant : Me Thomas BOUDIER, avocat au barreau de LYON, toque : 2634 APPELANT Organisme MONSIEUR LE COMPTABLE CHARGE DU RECOUVREMENT - SIE DE [Localité 2] Représentant : Me Florence CHARVOLIN

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66a9d38e05566a2f16fd876b

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

CARDIF IARD Représentant : Me Denis COTTIER de la SELARL PRADILLON - COTTIER - DAFFY - SABATINI, avocat au barreau de MONTLUCON - Représentant : Me Aude BOUDIER-GILLES de la SELARL ADK, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-4

65aa1fa6a34ad1000858172b

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Si l'employeur soutient que l'abattage fait partie des activités d'un bouvier, la cour observe qu'aux termes du contrat de travail du 23 juin 2009, l'activité de bouvier de M. 

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a22656bcdc6046d47396b0c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

] ---------------------- N° RG 25/00745 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OEWH ---------------------- DU 04 JUIN 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY

Source officielle