Codes de loi français

Article 1

comme à l'état brut, pour l'application du présent décret, les produits ou dépouilles qui n'ont pas subi les opérations ci-dessous : Pour les crins, poils et soies de porcs : étuvage à 103 degrés pendant une heure ou séjour de deux heures dans l'eau bouillante

LEGIARTI000036300347

ANNEXE DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE Communes d'Abymes (Les), Anse-Bertrand, Baie-Mahault, Baillif, Basse-Terre, Bouillante, Capesterre-Belle-Eau, Capesterre-de-Marie-Galante, Gourbeyre, Désirade (La), Deshaies, Grand-Bourg, Gosier (Le), Goyave, Lamentin

Article 28

Bourguenolles, Champrepus, La Chapelle-Cécelin, Chérencé-le-Héron, La Colombe, Coulouvray-Boisbenâtre, Fleury, Le Guislain, La Haye-Bellefond, La Lande-d'Airou, Margueray, Maupertuis, Montabot, Montbray, Morigny, Percy-en-Normandie, Saint-Martin-le-Bouillant

Article 10

du mode de production de la biomasse pour la production électrique ; 3° Evaluation du potentiel d'énergie marine et du potentiel éolien off-shore ; 4° Développement de la géothermie en Guadeloupe, notamment le projet de centrale géothermique de Bouillante

Article Annexe

Rincer le becher au minimum trois fois avec 30 ou 40 ml d'acide chlorydrique au quart bouillant. La dernière solution de lavage doit être incolore. 4.2.8. Rincer une fois avec 50 ml d'eau déminéralisée bouillante. 4.3. 

Article Annexe I

, au minimum trois fois en utilisant à chaque fois 30 à 40 cm³, la dernière solution de lavage doit être incolore ; Rincer deux fois avec H2O (20 à 30 cm³) ; Rincer une fois avec H2O bouillant (50 cm³) ; Le filtrat est transvasé dans un bécher

Article ANNEXE I

73322 Villarodin-Bourget. 1 224,23 73323 Villaroger. 1 174,79 Var 83069 Hyères (Port-Cros, Bagaud, Porquerolles, 1 656,47 Guadeloupe 97 101 Les Abymes 634,59 97104 Baillif. 446,00 97106 Bouillante

Article ANNEXE I

435 218904464 446 VEZELAY 17 598 -47 255 47 255 29 657 091 219104148 414 MONNERVILLE 0 -334 1 000 1 000 094 219400181 018 CHARENTON-LE-PONT 0 -782 885 782 885 782 885 219400652 065 RUNGIS 46 656 -155 112 155 112 108 456 101 219711066 106 BOUILLANTE

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

, Saint-François, Sainte-Anne I, Sainte-Anne II 3e circonscription Cantons de : Baie-Mahault, Goyave, Lamentin, Petit-Bourg, Pointe-Noire, Sainte-Rose I, Sainte-Rose II 4e circonscription Cantons de : Basse-Terre I, Basse-Terre II, Bouillante

LEGIARTI000023732833

Toute distillation doit être précédée d'un nettoyage de l'alambic, à la vapeur ou à l'eau bouillante.

Article Annexe

Saint-Cyr-du-Bailleul ; Saint-Denis-Maisoncelles ; Saint-Georges-de-Rouelley ; Saint-Germain-de-Tallevende-la-Lande-Vaumont ; Saint-Jean-du-Corail ; Saint-Laurent-de-Cuves ; Saint-Manvieu-Bocage ; Saint-Martin-des-Besaces ; Saint-Martin-Don ; Saint-Martin-le-Bouillant

LEGIARTI000021809793

Saint-Louet-sur-Vire, Saint-Loup, Saint-Malo-de-la-Lande, Saint-Marcouf, Saint-Martin-d'Aubigny, Saint-Martin-d'Audouville, Saint-Martin-de-Bonfossé, Saint-Martin-de-Cenilly, Chaulieu, Saint-Martin-de-Landelles, Saint-Martin-de-Varreville, Saint-Martin-le-Bouillant

LEGIARTI000026790498

sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0130600] Ruisseau de Chaumont TOUQUES I0320600 Le Pré D'Auge De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques TOUQUES I0103000 Ruisseau de Fontaine Bouillante