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1 334 résultats pour « Bourien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

6a0ffa2ecdc6046d478a58ce

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[T] [R] et Mme [D] [R] épouse [J] à payer à la SARL Pépinière Borméenne une somme de 2.500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Mme [H] [R] épouse [E], M.

Source officielle

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CA

Chambre Premier Président

69f1a062cdc6046d47ee6060

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Sur la fixation des honoraires réclamés par la SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN La SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN prétend que Madame [N]-[C] était d'accord pour saisir le tribunal judiciaire d'une action au fond, ce

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a167ed0cdc6046d4711024e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

FINANCIERE DU PALAIS BOURBON, RCS de Paris sous le n°891 412 116, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a210829cdc6046d4708c279

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

GROUPE BOURBON FINANCES - GBF [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Laurent PAYEN de la SELARL PAYEN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N°26/ du

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CA

Avis

CADA:20162530

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2016, à la suite du refus opposé par le Directeur du Centre Hospitalier Robert Boulin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd8765a

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

C/ Association CENTRE SOCIAL DE LA BOURIANE ----------------------- ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du six septembre deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente

Source officielle
CA

3ème chambre

671894c0d8ceca1cd701932a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

ROQUES de la SELARL JESSICA BOURIANES-ROQUES, avocat plaidant au barreau de CARCASSONNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 31555/2023/004166 du 01/08/2023 accordée par le bureau d'aide

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CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9363f

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

RG : 14/00650 APPELANTE La Société European Systems Intégration (Esi) assistée de Me François QUINQUIS, avocat au barreau de Papeete INTIMEE La Société Vimatec, assistée de Me Dominique BOURION

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

66863d1eb1dbbe3bae60049a

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

BOURBON FROID OCEAN INDIEN (BFOI) C/ [L] [L] S..N.C.

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CA

Chambre 3-3

68fb978611af6ba0065f4465

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Bourbon gaz à : - Restituer à la S.A.S.

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CA

Chambre civile TGI

62eb616904f9e6e2e9d89726

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

[J] et la SARL Bourbon Concassage.

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CA

Chambre civile TGI

665abadd97d5920008107ebe

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

BOURBON ASSURANCES C/ [P] [P] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

65b4b26f7ef77d000880b695

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

BARISTA DE BOURBON C/ S.C.I. FLEUR DE LOTUS S.A.R.L.

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CA

Chambre 3-3

68fb978611af6ba0065f4468

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Bourbon gaz à : - Restituer à la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8aba0

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

LONS-LE-SAUNIER en date du 20 JANVIER 2006 RG No 2003J00120 Code affaire : 57 A Demande en paiement ou en indemnisation formée par un intermédiaire SOCIETE DE DROIT ALLEMAND DIETRICH SIKLER C/ SAS BOURBON

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CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6360c53f3c369c7f74996d41

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

[B] [K] à payer à la Sci le Bourdieu la somme de 7 759,24euros à titre d'arriéré locatif, Y ajoutant, Condamne la Sci le Bourdieu à payer à M.

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CA

Chambre commerciale

6a21084acdc6046d4708cb6f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[R] en sa qualité de caution de la société Bourbon constructeur à payer à la société Crédit moderne océan indien (CMOI), la somme de 14 601,21 au titre du contrat de location longue durée du 27 octobre

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6031dfc180b9e1b37c98adb9

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Entreprise' ès qualités de représentant de l'armateur du navire 'Bourbon Entreprise' ordonnance de désistement d'appel à son égard rendu le 12 janvier 2015 SA Bourdon agissant poursuites

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CA

13e chambre

603716895420beb0cbe59405

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

N° 13/03757 AFFAIRE : SCI BOURBON LA CHAUDIERE C/ Me [D] [R] (Mandataire Judiciaire de la SCI BOURBON) ...

Source officielle
CA

13e chambre

603716895420beb0cbe59408

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

N° 13/03765 AFFAIRE : SCI BOURBON LA CHAUDIERE C/ Me [C] [H] (Mandataire judiciaire de la SCI BOURBON LA CHAUDIERE) ...

Source officielle